Archives municipales - Patrimoine - Fontenay-sous-Bois

Plans cadastraux

tableau d'assemblage 1947
tableau d'assemblage 1947

Extrait du tableau d'assemblage cadastral de Fontenay-sous-Bois

1947

Le découpage des communes a été institué sous Napoléon 1er pour évaluer les biens des propriétaires. Le cadastre a pour finalité la fiscalité foncière. 

Les plans présentés ici, représentent le découpage du territoire en 1947 et en 1978.

Celui de 1947 est constitué de 71 plans parcellaires (échelle 1/500° (2mm = 1m)) et d’un plan d’assemblage (échelle 1/5000è) .

Pour l'année 1978 le découpage cadastral n'est constitué que de 71 planches. Le plan d'assemblage est manquant.

Les archives municipales de Fontenay-sous-Bois conservent également les éditions de ces plans cadastraux pour les années 1961 et 1985.

Le plan d’assemblage présente le découpage de tout le territoire de la commune en « sections » identifiées avec des lettres ; les 71 plans parcellaires sont la représentation détaillée d'une section (une lettre). 

On y voit les voies de circulation, les lieux dits, les parcelles numérotées - celles qui sont bâties et celles qui ne le sont pas - parfois le nom des bâtiments publics. Chaque parcelle porte une référence cadastrale qui associe la section et le numéro dans cette section (ex : AU 36).

L'observation de l’état du bâti, et des étendues agricoles de Fontenay-sous-Bois juste après la Seconde Guerre mondiale permet d'avoir une idée de la configuration de la ville avant les grands programmes de construction des années 60. 

En 1947, la population est de 30 680 habitants. En 1978, on en enregistre 46 858.

Depuis, de nombreuses voies ont changé de nom.

Sur ces plans, deux formes d’appellation sont utilisées : l’appellation locale souvent liée au lieu-dit (c’est le cas des sentiers et chemins dans la plaine) ou l’appellation liée à leur statut. 5 chemins dits de Grande Communication traversaient Fontenay, 80 chemins ruraux, et 10 chemins vicinaux.

Ces plans étaient des outils de travail des agents communaux. Aussi, ils sont parfois dégradés, cornés, réparés sommairement et aussi annotés.

Vous pouvez ici rechercher une parcelle de plusieurs manières :

  • Soit vous connaissez la référence cadastrale et vous consulter la feuille de section correspondante.
  • Soit, à partir du plan d’assemblage, vous identifiez la section puis vous consulter la feuille de section.
  • Soit vous pouvez vous aider des filtres lieux dits ou voies

 Le plan du cadastre napoléonien de Fontenay-sous-Bois est quant à lui conservé aux Archives départementales du Val-de-Marne