Registres de délibérations et de procès-verbaux du Conseil Municipal
Les délibérations sont des actes comprenant la décision du Conseil municipal, sans les débats.
Les procès-verbaux de séance sont des actes retraçant les faits et décisions de la séance municipale. Les débats et interventions y sont retranscrits.
Dans le fonds communal il existe de nombreuses lacunes concernant les délibérations notamment pour les périodes de guerre 1914-1918 et 1939-1945.
L'importance des délibérations et des procès-verbaux pour la commune
Les délibérations sont des sources importantes pour l'histoire de la commune.
Elles reflètent la vie politique, économique, administrative et culturelle de la ville.
Grâce à ces documents nous pouvons connaitre :
- les noms des Maires, des adjoints, des conseillers municipaux
- le contexte historique
- les travaux d'aménagement du territoire et la dénomination des voies communales
- la construction et l'entretien des édifices publics et cultuels
- les votes budgétaires
- les mesures d'aide sociale
- les évènements culturels
Comment annoter ?
Pour participer à l'annotation des registres de la commune c'est assez simple il vous suffit de suivre ces étapes.
Si vous faites une erreur de retranscription pas de panique nous sommes là pour les corriger.
A vos claviers !
Ouvrir le volet droit (...) pour accéder à l'annotation.
Sélectionner le texte dans la marge (à gauche) à annoter puis transcrire le texte et la date dans le volet.
Valider votre transcription et passer à la délibération suivante.