Les groupes scolaires

• Cote : 1D 113, 123, 125, 131, 147

Sous-série : 1D Conseil municipal

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Edouard Vaillant.- Dénomination, financement : délibération.

Dates : 1974-1979

Description matérielle : 0,4 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction Générale des Services Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents librement communicables

Langue : Français

• Cote : 1D 113

Intitulé/analyse : Dénomination.

Dates : 1974

• Cote : 1D 123

Intitulé/analyse : Ouverture de crédit, emprunt construction.

Dates 1976

• Cote : 1D 125

Intitulé/analyse : Construction, emprunt.

Dates : 1976

• Cote : 1D 131

Intitulé/analyse : Assurance: avenant n° 1.

Dates : 1977

• Cote : 1D 147

Intitulé/analyse : Assurance.

Dates : 1979

• Cote : 1Fi 701

Sous-série : 1Fi Affiches

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Edouard Vaillant.- Inauguration : affiche.

Date : 5 mars 1977

Description physique : Support Papier ; Conditionnement Meuble à plans

Producteur : Service de la Communication de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archive publique

Communicabilité : Document communicable

Langue : Français

• Cote : 4M 147-151, 154-158

Sous-série : 4M Edifices d’enseignement

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Edouard Vaillant.- Acquisition, construction, aménagement.

Dates : 1972-1990

Description matérielle : 0,84 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 4M 147

Intitulé/analyse : Construction.- Terrain : plans, acte de vente, arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique, délibération, pièces comptables (1973-1978). Situations administratives, compte-rendu de réunions (1972-1977). Documentation (1974-1977). Correspondances (1972-1976). Financement, emprunt et subvention : conventions, délibérations, pièces comptables, arrêtés préfectoraux, certificats, mémoires (1973-1981). Inauguration (19 février 1977). Décoration des établissements d'enseignement au titre de 1%, réglementation (1976).

Dates : 1972-1981

• Cote : 4M 148

Intitulé/analyse : Construction : avant-projet.

Dates : 1973

• Cote : 4M 149

Intitulé/analyse : Construction : 2eme avant-projet.

Dates : 1974-1976

• Cote : 4M 149

Intitulé/analyse : Construction : appel d'offres.

Dates : 1975

• Cote : 4M 149

Intitulé/analyse : Construction : appel d'offres.

Dates : 1975

• Cote : 4M 150

Intitulé/analyse : Construction : appel d'offres.

Dates : 1975

• Cote : 4M 151

Intitulé/analyse : Construction : plans d’exécution.

Dates : 1975

• Cote : 4M 154

Intitulé/analyse : Construction : plans techniques électricité société VAN NOOTEN.

Dates : 1976

• Cote : 4M 155

Intitulé/analyse : Construction : plans techniques société CONFORT CHAUFFAGE.

Dates : 1976

• Cote : 4M 156

Intitulé/analyse : Construction, aménagement. - Installation de grues: avis, arrêtés, plan, procès-verbal (1976). Compte-rendus de réunions de coordination, correspondance (1976). Plannings (1976). Raccordement au chauffage collectif: plan, délibération, pièce comptable (1976-1978). Électricité: plan (1976). Chauffage société SOCCAAM (1976-1977). Compagnie générale des eaux EAU-CGE (1977). Mesures sanitaires (1976-1977). Signalisation de l'école (1976). Ameublement: documentation, pièces comptables, marché (1976-1977).

Dates : 1976-1978

• Cote : 4M 157

Intitulé/analyse : Construction, paiement entreprise QUILLERY (lot 1) : mémoires, pièces comptables, compte-rendu de réunion, procès-verbal, plans.

Dates : 1976-1977

• Cote : 4M 158

Intitulé/analyse : Entretien.- Vol: compte-rendu d'infraction (21 octobre 1982). Téléphone (1986). Électricité: déclaration de détention composante imprégné de polychlorobiphényle, contrat d'abonnement (1988). Ravalement des façades: marché (1990).

Dates : 1982-1990

• Cote : 647W 139-154, 225 (1), 231, 233, 263

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Edouard Vaillant.- Construction, aménagement, travaux.

Dates : 1973-1998

Description physique : 1,9 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Société d'Aménagement et d'Équipement de la Région Parisienne (SAERP)

Statut juridique : Archives privées intégrées dans le fonds public

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 647W 139

Intitulé/analyse : Mission architecte : contrat AUTRAN ZUBLENA, avenant, correspondances, pièes comptables. Gros œuvre étanchéité menuiseries extérieures couverture charpente : marché QUILLERY.

Dates : 1973-1987

• Cote : 647W 140

Intitulé/analyse : Gros œuvre étanchéité menuiseries extérieures couverture charpente : marché QUILLERY 1976/10.

Dates : 1976-1983

• Cote : 647W 141

Intitulé/analyse : Faux plafonds : marché EURISOL 1976/15.

Dates : 1976-1981

• Cote : 647W 142

Intitulé/analyse : Menuiseries intérieures : marché MILLET 1976/16.

Dates : 1976-1979

• Cote : 647W 143

Intitulé/analyse : Contrôle technique : convention SOCOTEC 1976/19. Electricité alarmes : marché VAN NOOTEN 1976/29.

Dates : 1976-1981

• Cote : 647W 144

Intitulé/analyse : Electricité alarmes : marché VAN NOOTEN 1976/29.

Dates 1976-1976

Cote 647W 145

Intitulé/analyse : Occultations : marché FILTRASOL 1976/31.

Dates 1976-1979

Cote 647W 146

Intitulé/analyse : Chauffage ventilation : marché CONFORT CHAUFFAGE 1976/31.

Dates 1976-1979

• Cote : 647W 147

Intitulé/analyse : Peinture : marché SMPR 1976/33.

Dates : 1976-1986

• Cote : 647W 148

Intitulé/analyse : Equipement de cuisine : marché BECUWE THOMSELLE 1976/34.

Dates : 1976-1979

• Cote : 647W 149

Intitulé/analyse : Vitrerie : marché MIROITERIE DU VAL DE MARNE 1976/35. Plomberie sanitaire : marché MARCHE CONFORT CHAUFFAGE 1976/43.

Dates : 1976-1979

• Cote : 647W 150

Intitulé/analyse : Plomberie sanitaire : marché CONFORT CHAUFFAGE 1976/43.

Dates : 1976

• Cote : 647W 151

Intitulé/analyse : Sols scellés : marché EYCHAMP 1976/44.

Dates : 1976-1979

• Cote : 647W 152

Intitulé/analyse : Sols scellés : marché EYCHAMP 1976/45.

Dates : 1976-1980

• Cote : 647W 153

Intitulé/analyse : Serrurerie : marché BALCET 1976/69.

Dates : 1976-1986

• Cote : 647W 154 (1)

Intitulé/analyse : Escaliers et mur de soutènement : marché GENETE 1976/93.

Dates :1976-1978

• Cote : 647W 225 (1)

Intitulé/analyse : Eau et arrosage : marché SOCEA 1975/23.

Dates : 1975-1978

• Cote : 647W 231

Intitulé/analyse : Récolement voirie réseaux divers 6C/D/E/F/G/H/I/J.

Dates : 1978

• Cote : 647W 233

Intitulé/analyse : Récolement voirie réseaux divers 7I/J/K/L, 8D/E.

Dates : 1977-1978

• Cote : 647W 245

Intitulé/analyse : Malfaçons groupe scolaire Édouard Vaillant, MIROITERIE DU VAL DE MARNE : requête en référé (06/12/1977), protocole d'accord projet (11/07/1978), mémoire responsif (19/12/1977).

Dates : 1977-1978

• Cote : 647W 263

Intitulé/analyse : Acte de vente entre la Société d'Aménagement et d'Équipement de la Région Parisienne et la Ville de Fontenay-sous-Bois du 11/07/1978.

Dates : 1978

• Cote : 671W 15

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Edouard Vaillant.- Désaffectation : délibération.

Dates : 2002

Description physique : 0,12 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction Générale des Services Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 718W 238

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Edouard Vaillant.- Office, aménagement : marché ZILIANI-SCORE SVBM.

Dates : 1999

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service comptabilité de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 730W 1 (4)

Intitulé/analyse : Ecole maternelle Edouard Vaillant.- Aménagement de cours : marché n°226 société KOMPAN.

Dates : 2004

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service des marchés publics techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 811W 33 (2)

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Remplacement de postes de transformation par des tarifs jaunes : marché société BETIOR.

Dates : 2005

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service des marchés publics techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 872W 3

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Convention d'occupation d'un logement à titre précaire et révocable : arrêté.

Dates : 2005

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 872W 9

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Informatisation, autorisation de subvention 3ème tranche : délibération.

Dates : 2005

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 882W 95

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Travaux d'étanchéité : marché société GEC Ile de France.

Dates : 2002-2005

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service comptabilité de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 882W 95

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Travaux d'étanchéité : marché société GEC Ile de France.

Dates : 2002-2005

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service comptabilité de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1020W 89 (9)

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Dépose de transformateurs et création d'un tarif jaune: marché à procédure adaptée n°64 société PHIDELEC.

Dates : 2006-2007

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service comptabilité de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1095W 13

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Convention d'occupation d'un logement à titre précaire et révocable: arrêté.

Dates : 2008

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1191W 8

Intitulé/analyse : École maternelle Édouard Vaillant 2.- Aide municipale, versement: délibération.

Dates : 2010

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1199W 5

Intitulé/analyse : École maternelle Edouard Vaillant 1 et 2.- Dépense : pièces comptables.

Dates : 2010

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service Enseignement de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1199W 10

Intitulé/analyse : École élémentaire Edouard Vaillant.- Dépense: pièces comptables.

Dates : 2010

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service Enseignement de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1251W 2 (43)

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Travaux de reprise de canalisations de chauffage en vide sanitaire société LEMAIRE BATIMENT, tranche ferme : arrêté.

Dates : 2011

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1251W 16 (25)

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Convention d'occupation d'un logement à titre précaire et révocable pour une directrice de crèche : arrêté.

Dates : 2012

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1279W 10

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant) : dossiers sanitaire 78/07.

Dates : 2000-2010

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service Hygiène et santé environnementale de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : non coté

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Edouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Inauguration officielle : carton d’invitation.

Date : 5 mars 1977

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml, Support Papier, Conditionnement Boîte

Producteur : Direction de la Communication de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archive publique

Communicabilité : Document communicable

Langue : Français

• Cote 1D 103, 165, 197, 210

Série 1D Conseil municipal

Dates 1972-1988

Description physique : Métrage linéaire 0,36 ml

Support Papier

Conditionnement Boîtes

Producteur Direction Générales des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Les délibérations apportent des informations sur les travaux, le financement ainsi que les cas de sinistre et fermeture de classes de l’école Romain Rolland.

Type de document délibérations

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents librement communicables

Langue Français

• Cote 4M 105, 107-109, 112

Série 4M Edifices d’enseignement

Dates 1963-1990

Description physique : Métrage linéaire 0,40 ml

Support Papier

Conditionnement Boîtes

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Les archives de cette série sur l’acquisition du terrain, l’aménagement et les travaux réalisés à l’école Romain Rolland (4 allée Maxime Gorki). La construction de l’école commence en 1968 au sein de la zone à urbaniser en priorité. L'école est inaugurée le 26 septembre 1970.

Type de document plan, délibération, arrêté, mémoire, pièces comptables

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents librement communicables

Langue Français

• Cote 81W 19

Série 81W

Dates 1966

Description physique : Métrage linéaire 0,08 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Service de l’Urbanisme de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Il s’agit d’un permis de construire de 1966.

Type de document Autorisation d’urbanisme

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document librement communicable

Langue Français

• Cote 130W 31

Série 130W

Dates 1991

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Ces archives sont des marchés portant sur l’aménagement d’espaces verts ainsi que la réfection d’électricité et d’assainissement de l’école.

Type de document marchés

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

• Cote 209W 127 ; 255W 7 (9)

Série 209W ; 255W

Dates 1992

Description physique : Métrage linéaire 0,20 ml

Support Papier

Conditionnement Boîtes

Producteur Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : il s’agit de marchés portant sur la remise en état des portes-fenêtres de l’école maternelle Romain Rolland.

Type de document marchés

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

• Cote 216W 12 (3)

Série 216W

Dates 1995-1996

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Ces archives sont un marché sur la confortation et la reprise en sous-sol de l’école maternelle Romain Rolland.

Type de document marché

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote 371W 39

Série 371W

Dates 1993

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Ces archives sont un marché sur la fourniture et pose de faux-plafonds de l’école Romain Rolland.

Type de document marchés

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

• Cote 444W 33 (1)

Série 444W

Dates 1993

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Service de l’Urbanisme de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Permis de construire 93 1369 groupe scolaire Romain Rolland (4 allée Maxime Gorki).

Type de document Autorisation d’urbanisme

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote 468W 2 (1)

Série 468W

Dates 1980-1987

Description physique : Métrage linéaire 0,08 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Ces archives portent sur le chauffage urbain de l’école Romain Rolland.

Type de document pièces comptables

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote 498W 1-2

Série 498W

Dates 1996-1997

Description physique : Métrage linéaire 0,20 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Ces archives sont des marchés sur des travaux de confortation et de reprise en sous-œuvre, travaux d’électricité et chaufferie de l’école maternelle Romain Rolland.

Type de document marchés

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

• Cote 592W 24 (6)

Série 592W

Dates 2000

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Service de l’Urbanisme de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Déclaration de travaux 00 4075 pour une restructuration du restaurant scolaire du groupe scolaire Romain Rolland (1 rue Gabriel Lacassagne).

Type de document Autorisation d’urbanisme

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote 216W 12 (3)

Série 216W

Dates 1995-1996

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Ces archives sont un marché sur la confortation et la reprise en sous-sol de l’école maternelle Romain Rolland.

Type de document marché

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote 610W 7

Série 610W

Dates 2000

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Ces archives sont un marché de travaux sur la restructuration du self-office de l’école Romain Rolland.

Type de document marché

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote 612W 6-8

Série 612W

Dates 2001

Description physique : Métrage linéaire 0,30 ml

Support Papier

Conditionnement Boîtes

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Ces archives sont des marchés sur l’aménagement du groupe scolaire Romain Rolland.

Type de document marchés

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

• Cote 647W 40 (1) ; 124-125 ; 263

Série 647W

Dates 1964-1998

Description physique : Métrage linéaire 0,40 ml

Support Papier

Conditionnement Boîtes

Producteur Société d'aménagement et d'équipement de la Région Parisienne

Description du contenu : Marchés d’assainissement, d’aménagement et de travaux ainsi qu’un dossier lié à la vente du terrain de l’école.

Type de document marchés ; plan ; correspondances ; acte de vente

Statut juridique Archives privées intégrées au fond public

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

• Cote 718W 238

Série 718W

Dates 2000

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Marchés sur la réfection du restaurant et de l’office de l’école Romain Rolland.

Type de document marché

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote 897W 48

Série 897W

Dates 2005

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Marché de travaux de réfection des bétons éclatés de l’école Romain Rolland.

Type de document marché

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote 935W 15 (13)

Série 935W

Dates 2004

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Marché de travaux de peinture sur châssis extérieurs et ravalement de l’école Romain Rolland.

Type de document marché

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote 1025W 28-29

Série 1025W

Dates 2008

Description physique : Métrage linéaire 0,20 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Marchés mission de diagnostic d’accessibilité handicap pour l’école Romain Rolland.

Type de document marchés

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

• Cote 1078W 3

Série 1078W

Dates 1997-2005

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction Bâtiment et Energie de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Rapport de diagnostic thermique sur la gestion du gaz à l’école Romain Rolland.

Type de document Rapport

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

• Cote 1130W 3

Série 1130W

Dates 1976-1996

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction Bâtiment et Energie de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Avant-projet détaillé de reprise en sous-oeuvre

Type de document avant-projet ; plan

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote 1253W 7 (21)

Série 1253W

Dates 2014

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire pour les travaux de réhabilitation à réaliser à l'école Romain Rolland

Type de document Délibération

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote 1254W 3 (4) ; 1254W 3 (17)

Série 1254W

Dates 2013

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Arrêtés portant sur le marché de travaux relatif à la rénovation des menuiseries extérieures et de ravalement des façades et la signature du marché de travaux de mise aux normes de l'accessibilité de personnes à mobilité réduite de l'école élémentaire Romain Rolland (4, allée Maxime-Gorki)

Type de document Arrêtés

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

• Cote 1254W 5 (3) et (4)

Série 1254W

Dates 2013

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Pièces annexes à la décision du maire pour le marché de travaux de rénovation des menuiseries extérieures et de ravalement des façades (pièces de la procédure et pièces du marché du lot 1 - Menuiserie aluminium et métallique, société Aluminium Fabrication Diffusion AFD) et pour le marché de travaux de mise aux normes de l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite de l'école élémentaire Romain Rolland (4, allée Maxime-Gorki) société Forêt Entreprise

Type de document Arrêtés

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

• Cote 1277W 22 (8)

Série 1277W

Dates 2010

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Service de l’Urbanisme de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Déclaration préalable 10 40191 pour l’école Romain Rolland (allée Maxime Gorki-rue Gabriel Lacassagne)

Type de document Autorisation d’urbanisme

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote 1298W 10 (2)

Série 1298W

Dates 1967-1994

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Entretien des espaces verts de l'école, demande de mesures de sécurité suite aux cambriolages, réfection des cours de l'école Romain Rolland

Type de document plan ; correspondances ; compte-rendu ; photographies ; pièces comptables

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

• Cote sans cote

Série

Dates 1970

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction de la Communication de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Invitation à l’inauguration du groupe scolaire Romain Rolland le 27 septembre 1970

Type de document carton d’invitation

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote : 1D 73, 92, 94, 103, 109, 125, 158, 165, 194, 203

Sous-série : 1D Conseil municipal

Intitulé/analyse : Bâtiments communaux.- Groupe scolaire Victor Duruy : délibérations.

Dates : 1960-1986

Producteur : Direction Générales des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description matérielle : 0,82 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1D 73

Intitulé/analyse : Chauffage central travaux supplémentaires, 2ème extension.

Dates : 1960

• Cote : 1D 92

Intitulé/analyse : Affaire d'intoxication, désignation avocat. Affaire Sorin-Aynes honoraires avocate, 2ème agrandissement.

Dates 1968

• Cote : 1D 94

Intitulé/analyse : Honoraires avocat, désordres extension.

Dates : 1969

• Cote : 1D 103

Intitulé/analyse : Traité constitutif. Matériel, acquisition.

Dates : 1972

• Cote : 1D 109

Intitulé/analyse : Collège d'enseignement secondaire Victor Duruy.- Association sportive, subvention : délibération.

Dates : 1973

• Cote : 1D 125

Intitulé/analyse : Reconstruction du préau, ouverture de crédit.

Dates : 1976

• Cote : 1D 158

Intitulé/analyse : Vente terrain.

Dates : 1980

• Cote : 1D 165

Intitulé/analyse : Frais de fonctionnement, réduction et remboursement.

Dates : 1981

• Cote : 1D 194

Intitulé/analyse : Sinistre, remboursement.

Dates : 1984

• Cote : 1D 203

Intitulé/analyse : Investissement département, travaux. Plan National de Développement du Sport Scolaire (UNSS) Victor Duruy.- Subventions communales, associations: décision modificative n° 6.

Dates : 1986

• Cote : 1Fi 37, 93, 178, 319, 1663

Sous-série : 1Fi Affiches

Intitulé/analyse : Bâtiments communaux.- Groupe scolaire Victor Duruy : affiches.

Dates : 1923-1988

Description matérielle : Support Papier ; Conditionnement Meubles à plan

Producteur : Direction de la Communication de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1Fi 37

Intitulé/analyse : Adjudication samedi 21 juillet 1923, travaux de peinture.

Dates : 1923

• Cote : 1Fi 93

Intitulé/analyse : Adjudication jeudi 16 octobre 1947, travaux d'aménagement rue Molière.

Dates : 1947

• Cote : 1Fi 178

Intitulé/analyse : Adjudication le vendredi 27 février 1959, 2e extension construction de 7 classes et annexes.

Dates : 1959

• Cote : 1Fi 319

Intitulé/analyse : Adjudication restreinte le 5 juin 1967, construction de classes et d'un réfectoire.

Dates : 1967

• Cote :1Fi 1663

Intitulé/analyse : Centenaire, exposition.

Dates : 1988

• Cote : 2Fi 249-254, 528, 601, 618, 687, 809, 825, 879, 880, 1082

Sous-série : 2Fi Cartes postales

Intitulé/analyse : Bâtiments communaux.- Groupe scolaire Victor Duruy : cartes postales.

Dates : 1906-1963

Description matérielle : Support Papier ; Conditionnement Classeur

Mode d’entrée : Achat

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

• Cote : 2Fi 249

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue de Joinville.

Date : 1918

• Cote : 2Fi 250

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue de Joinville et écoliers.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 251

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy garçons et filles rue de Joinville et écoliers.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 252

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue de Joinville et écoliers.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 253

Intitulé/analyse : Ecole de garçons Victor Duruy rue de Joinville, cour de récréation et écoliers.

Date : 1908

• Cote : 2Fi 254

Intitulé/analyse : Ecole de filles Victor Duruy rue de Joinville, cour de récréation et écolières.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 258

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy.

Date : 1963

• Cote : 2Fi 601

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue de Joinville.

Date : 1959

• Cote : 2Fi 618

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy.

Date : 1963

• Cote : 2Fi 687

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue de Joinville.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 809

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue Mot.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 825

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue de Joinville.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 879

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue de Joinville et écoliers.

Date : 1906

• Cote : 2Fi 880

Intitulé/analyse : Ecole de garçons Victor Duruy et écoliers.

Date : 1907

• Cote : 2Fi 1082

Intitulé/analyse : Ecole de garçons Victor Duruy rue de Joinville et écoliers.

Date : 1906

• Cote : 4M 1-21, 197

Sous-série : 4M Edifices d’enseignement

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Victor Duruy (7 rue de Joinville-3 rue Molière).- Aménagement, agrandissement, extension.

Dates : 1886-1982

Description matérielle : 1,76 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 4M 1

Intitulé/analyse : Ecole de garçons, aménagement d'une 7ème classe dans le préau couvert : pièces comptables, arrêtés préfectoraux, certificat, mémoires de travaux, plan.

Dates : 1906-1907

• Cote : 4M 2

Intitulé/analyse : Travaux de peinture : pièces comptables, délibération, procès-verbaux de réception de travaux, certificat de restitution de cautionnement, mémoires de travaux.

Dates : 1923-1924

• Cote : 4M 3

Intitulé/analyse : Alignement de la rue de Joinville: plans, évaluations, notice (1930-1937). Acquisition des terrains : plans, délibérations, déclaration d’utilité publique, pièces comptables, arrêtés préfectoraux, affiche (1932-1939). Projets : plans, pièces comptables, rapport de l'architecte contrôleur des travaux (1937-1939). Marché adjudication : marché public, procès-verbal d’adjudication, affiche (1946-1947). Architecte BONNAIRE, honoraires (1947-1951). Financement : subvention de l’Etat, délibération, certificat de paiement (1939-1955). Construction : mémoire de travaux, procès-verbal de réception de travaux (1948-1951).

Dates : 1930-1955

• Cote : 4M 4

Intitulé/analyse : Agrandissement, acquisition des terrains rues Molière et Joinville : titres de propriété, cahier des charges, pièces comptables, contrat d’assurance (1909-1939).

Dates 1909-1939

• Cote : 4M 5

Intitulé/analyse : Travaux.- Transformation de l'éclairage des classes: pièces comptables, procès-verbal de réception des travaux (1933-1934). Construction de 2 classes démontables de filles: plan, pièces comptables, délibération, mémoires de travaux (1935-1936). Construction de toilettes et abri à l'école des filles: plan, pièces comptables, délibération (1935-1936). Transformation du logement du concierge: plan, pièces comptables, mémoire de travaux (1940). Cubature et nivellement de la cour: plans, pièces comptables (1940). Construction d'un mur de clôture: plans, documentation, pièces comptables (1939-1946). Salubrité-sécurité: arrêté du maire, rapport de sécurité (1923-1949).

Dates : 1923-1949

• Cote : 4M 6

Intitulé/analyse : Construction d'un préau fermé à l'école de filles.- Projet : plans de l'architecte DECHASSAT, pièces comptables, délibération approuvant le projet et les soumissions (1937). Construction : mémoires de travaux, comptes rendus de réunions de la commission des travaux, procès-verbal de réception, pièces comptables (1938-1942). Correspondances (1938-1939).

Dates : 1937-1942

• Cote : 4M 7

Intitulé/analyse : Installation du chauffage.- Chauffage central au charbon : plan, pièces comptables, cahier des charges, délibérations, rapport technique (1938-1939). Chauffage central de 2 classes provisoires : pièces comptables (1949). Chauffage au fuel : pièces comptables, plans, délibération, mémoire de travaux, rapport sur l'économie d'énergie réalisée (1952-1954). Chauffage de 2 classes supplémentaires : rapport technique (1957).

Dates : 1938-1960

• Cote : 4M 8

Intitulé/analyse : Travaux.- Etude de métré (1949-1959). Installation d'un escalier mécanique : pièces comptables (1949). Installation de jours de souffrance (1951). Réfection des cours de récréation : pièces comptables (1952). Installation du téléphone : demande d'installation, concession d'installation (1952-1953). Listes de travaux de réparation (1953). Construction d'un escalier en béton: plan, pièces comptables (1953). Ravalement des façades : pièces comptables, compte-rendu de réunion, délibération approuvant la soumission (1954). Modification de l'installation électrique (1957). Entretien des pendule: contrat d’entretien (1958). Remplacement des menuiseries façade rue de Joinvill: pièces comptables, plan, mémoires, procès-verbal de réception provisoire des travaux (1959).

Dates : 1949-1959

• Cote : 4M 8

Intitulé/analyse : Travaux.- Etude de métré (1949-1959). Installation d'un escalier mécanique : pièces comptables (1949). Installation de jours de souffrance (1951). Réfection des cours de récréation : pièces comptables (1952). Installation du téléphone: demande d'installation, concession d'installation (1952-1953). Listes de travaux de réparation (1953). Construction d'un escalier en béton : plan, pièces comptables (1953). Ravalement des façades : pièces comptables, compte-rendu de réunion, délibération approuvant la soumission (1954). Modification de l'installation électrique (1957). Entretien des pendules : contrat d’entretien (1958). Remplacement des menuiseries façade rue de Joinville : pièces comptables, plan, mémoires, procès-verbal de réception provisoire des travaux (1959).

Dates : 1949-1959

• Cote : 4M 9

Intitulé/analyse : 1ère extension 10 classes et 2 classes supplémentaires. - Dossier administratif : délibérations, certificats, contrat, pièces comptables, arrêtés préfectoraux, avenants, procès-verbal (1956-1961). Permis de construire n° 56 755 (1956-1959). Dossier de marché : pièces comptables, plans, délibérations (1956-1958).

Dates : 1956-1961

• Cote : 4M 10

Intitulé/analyse : 1ère extension 10 classes et 2 classes supplémentaires, construction. - Construction de 10 classes : délibérations, pièces comptables, compte-rendu du conseil municipal, mémoire de travaux, correspondances (1956-1960). Construction de 2 classes supplémentaires : certificat, mémoires de travaux, délibération du 29/04/1959 approuvant la révision, rapport, pièces comptables (1957-1961). 1ère réfection des malfaçons société LEROY : certificat de l'architecte, délibération du 13/10/1959 confiant les travaux à la société LEROY, mémoires des travaux (1958-1959). Pièces comptables (1956-1962). Certificat de paiement (1961). 2ème réfection des malfaçons société TERRAZ : délibération du 03/10/1961 décidant des travaux de consolidation et de les confier à la société TERRAZ, marché de gré à gré entre la commune et la société TERRAZ (consolidation du plancher haut du préau), mémoire des travaux, délibération du 06/04/1962 approuvant le mémoire, déclaration de la société (1961-1962).

Dates : 1956-1962

• Cote : 4M 11

Intitulé/analyse : Recours contre les architectes (SORIN ET AYNES) et les constructeurs (TOURNOIS, LEROY...).- Mesures conservatoires : délibérations, procès-verbal de constat d'huissier du chantier, rapport sur la chaufferie, compte-rendu de visite à la chaufferie, rapports, liste des entreprises ayant participé à la 2ème extension, pièces comptables, mémoires, constatation d'aggravation des dégâts (1957-1964). Constat d'urgence : ordonnances du tribunal administratif de Paris, compte-rendu de la visite d'expertise, croquis de la chaufferie, rapport (1963-1964). Expertise sur le conduit de cheminée non-étanche: rapports, jugement et ordonnance du Tribunal administratif du Paris, procès-verbal de constat d'huissier sur l'état du conduit de cheminée, photographies, mémoires, constat sur la chaufferie (1964). Expertise de fond : mémoires, jugements du Tribunal administratif de Paris, rapport, ordonnance, délibération du 7/06/1967 fixant les frais d'expertise (1964-1967). Supplément d'instruction : jugement du Tribunal administratif de Paris, délibération du 20/06/1956 approuvant le projet-type de 10 classes, contrat, mémoires (1967-1968). Jugement définitif après expertise (1968). Paiement des dus: pièces comptables, contrat (1964-1969). Correspondance Ville/Préfecture (1966-1967). Documentation (1957-1971). Historique de l'affaire (1956-1964). Jugement du Tribunal administratif de Paris sur l'intoxication d'un élève (1971).

Dates : 1957-1971

• Cote : 4M 12

Intitulé/analyse : 2ème extension avant-projet et projet définitif.- Avant-projet SORIN-AYNES (4 classes): plans, rapport, pièces comptables, délibérations, compte-rendu (1956-1957).

Dates : 1956-1958

• Cote : 4M 13

Intitulé/analyse : 2ème extension, adjudications.- Construction de 7 classes et annexes 7 lots, adjudication du 27 février 1959: délibération, affiche, presse, listes, procès-verbal, pièces comptables, certificats (1959). Installation du chauffage central société LECRENIER : délibérations, pièces comptables (1959-1961). Construction d'un poste de transformation société CHAUVIN-GEERINCKX : dossier de soumission, délibération (1959).

Dates : 1959-1961

• Cote : 4M 14

Intitulé/analyse : 2ème extension.- Construction de 7 classes et annexes, travaux supplémentaires : marchés publics, mémoires, délibérations (1959-1962). Construction d'un poste de transformation, travaux d'électricité marché 183 société CHAUVIN-GEERINCKX et travaux supplémentaires : mémoires, délibérations, pièces comptables (1960-1961). Installation du chauffage central marchés, travaux supplémentaires société LECRENIER : mémoires, délibérations, pièces comptables, certificat (1960-1963). Installation d'horloges société MAGNETA : pièces comptables, mémoires (1959-1960). E.D.F. branchements, abonnement: mémoire, contrat (1960). Transformations dans la chaufferie société CASTAING : mémoire, pièces comptables, rapport (1961). Travaux de serrurerie société ROUVEAU : mémoires (1961). Pièces comptables (1962).

Dates : 1959-1963

• Cote : 4M 15

Intitulé/analyse : 2ème extension.- Terrain : procès-verbal, plan, état parcellaire, délibération (1957-1963). Architectes : délibérations, contrat entre la Ville et l’architecte pour la construction de 7 classes, pièces comptables (1957-1966). Financement des 7 classes : arrêtés préfectoraux, certificats, contrat, pièces comptables (1957-1961). Réception des travaux (1960-1962). Cautionnement : arrêtés du Maire (1962-1963).

Dates : 1957-1966

• Cote : 4M 16

Intitulé/analyse : 3ème extension.- Avant-projet de 8 classes, réfectoires, logement, gymnase (ARCHI SPIVAC) : pièces comptables, plan, délibération (1962). Projet définitif de 8 classes, réfectoire, logement : pièces comptables, plans, délibération (1967). Dossier administratif : convention, délibération, pièces comptables, compte-rendu, arrêté préfectoral, certificat (1962-1971). Réception des travaux 12 lots (1969).

Dates : 1962-1971

• Cote : 4M 17

Intitulé/analyse : 3ème extension, adjudication et construction.- Adjudications 12 lots : pièces comptables, marchés publics (1967-1968). Construction : pièces comptables, mémoires, délibérations, certificats, arrêtés du Maire (1969-1970). 3ème extension : plans techniques (fondations, installations électriques, plomberie et sanitaire) (1966-1969).

Dates : 1966-1970

• Cote : 4M 19

Intitulé/analyse : Deux classes préfabriquées.– Documentation et pièces comptables (1965-1968). Plan d'implantation des deux classes provisoires (1965-1968). Pièces comptables (1965-1968). Cahier des charges de prescriptions spéciales (1965). Déclaration à souscrire : délibération (1965). Soumission société SOFACO (1965). Approbation de la soumission : délibération (1965). Mémoires de travaux (1966). Pièces comptables (1965-1968). Procès-verbal de réception des travaux (1965-1966). Subvention : arrêté préfectoral, certificat, délibération (1965-1968).

Dates : 1965-1968

• Cote : 4M 20

Intitulé/analyse : Travaux.- Mémoires. Pièces comptables.

Dates : 1960-1981

• Cote : 4M 21

Intitulé/analyse : Travaux.- Déplacement du préau : rapport, plan (1974). Installation électrique de sécurité : plans, pièces comptables, rapport des dégâts du collège (1974). Construction d'un escalier sécurité incendie : plans, pièces comptables (1972-1978). Aménagement des extérieurs : descriptif sommaire des travaux, plans (1979). Plan drainage du préau (1979). Plans rampe sur escalier de secours (1979-1980). Réfection de l'électricité : rapport, délibération, plans (1972-1980). Régulation du chauffage des logements : rapport, pièces comptables, délibération, plans (1980). Téléphone installation de poste : demande d'autorisation (1980). Procès-verbal de visite d'établissement recevant du public (1982). Plans.

Dates : 1972-1982

• Cote : 4M 197

Intitulé/analyse : Projet d'extension.- Création, nationalisation, occupation des locaux pour le service de demi-pension, prise en charge par l’État de la demi-pension, entretien, sécurité : délibérations, arrêté ministériel, traité constitutif, conventions, plan, rapports, procès-verbal de visite (1970-1981). Terrain projet d'acquisition amiable de la parcelle BE 104 : avis du domaine, correspondance (1972-1973).

Dates : 1970-1981

• Cote : 448W 7 (1)

Série : 448W

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Victor Duruy (7 rue de Joinville).- Aménagement d’un réfectoire et de son office : marché public.

Dates : 1998

Description matérielle : 0, 08 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Document communicable

Langue : Français

• Cote : 462W 35 (2), 462W 39 (3)

Série : 462W

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Victor Duruy (7 rue de Joinville).- Reconstruction du self-service et locaux techniques annexes : permis de construire.

Dates : 1998

Description matérielle : 0,18 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Service de l’Urbanisme de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents librement communicables

Langue Français

Cote 462W 35 (2)

Intitulé/analyse Permis de construire n° 98 1013.

Dates 1998

Cote 462W 39 (3)

Intitulé/analyse Permis de construire n° 98 1945.

Dates 1998

Cote 480W 13 (2) ; 718W 238

Série 480W ; 718W

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Victor Duruy (7 rue de Joinville).- Assainissement et reprise d’une partie du mur de la cour : marchés.

Dates 2000

Description physique : 0,18 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

Cote 498W 1, 4

Série 498W

Intitulé/analyse : Gymnase Victor Duruy.- Couverture et réfection complète : marché. Ecole primaire Duruy.- Aménagement du réfectoire et office.

Dates 1996-1998

Description matérielle 0,20 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

Cote 498W 1

Intitulé/analyse Gymnase Victor Duruy.- Couverture et réfection complète société ETRA.

Dates 1996

Cote 498W 4

Intitulé/analyse École primaire Victor Duruy.- Aménagement réfectoire et office: marché lot bâtiment société SNCE.

Dates 1998

Cote 897W 8, 33

Série 897W

Intitulé/analyse : Ecole Duruy.- Aménagement de la salle informatique : marché société BATIR de A à Z. Rénovation doublage et traitement de peinture du plomb : marché société ATP.

Dates 2003-2006

Description matérielle 0,20 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

Cote 498W 4

Intitulé/analyse École primaire Victor Duruy.- Aménagement réfectoire et office: marché lot bâtiment société SNCE.

Dates 1998

Cote 498W 8

Intitulé/analyse Groupe scolaire Victor Duruy.- Aménagement salle informatique: marché à procédure adaptée n°34 2006, dossier de consultation des entreprises avec plans, pièces administratives, pièces marché société BATIR DE A à Z.

Dates 1998

Cote 1106W 1 (6)

Série 1106W

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Victor Duruy (7 rue de Joinville).- Aménagement de 2 classes et d’un passage couvert, travaux: correspondances (2002-2004). Préau: plans (octobre 2003), correspondances (2003-2005).

Dates 2002-2005

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents librement communicables

Langue Français

Cote 1160W 12

Série 1160W

Intitulé/analyse : Groupe Scolaire Victor Duruy.- Travaux de mise aux normes de l'accessibilité handicapés: marché à procédure adaptée société FORET ENTREPRISE. Reprise de canalisations de chauffage en vide sanitaire: marché à procédure adaptée société LEMAIRE BATIMENT. Cour d’école, éclairage et maintenance sans suite: marché à procédure adaptée.

Dates 2011

Description matérielle 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

Cote 1199W 5

Série 1199W

Intitulé/analyse : Ecole élémentaire Victor Duruy.- Dépenses: pièces comptables.

Dates 2010

Description matérielle 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

Cote 1Z 1050, 1447

Sous-série 1Z Fonds privés

Intitulé/analyse : Ecoles. - Groupe scolaire Victor Duruy : cartes postales.

Dates sans date

Description matérielle Support Papier ; Conditionnement Classeur

Statut juridique Archives privées Fonds D. Codevelle

Communicabilité Documents communicables

Cote 1Z 1050

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue de Joinville.

Date sans date

• Cote : 1Z 1447

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy.

Date : sans date

Cote : non coté

Intitulé/analyse : Gymnase Victor Duruy (rue Louis-Xavier de Ricard).- Inauguration : carton d’invitation.

Date : 10 mai 1980

Description matérielle : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction de la Communication de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archive publique

Communicabilité : Document librement communicable

Langue : Français

• Cote : non coté

Intitulé/analyse : Ecole primaire Victor Duruy (7 rue de Joinville).- Visite des nouveaux locaux de la restauration : carton d’invitation.

Date : 28 novembre 1998

Description matérielle : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction de la Communication de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archive publique

Communicabilité : Document librement communicable

Langue : Français