Les groupes scolaires

• Cote : 1D 113, 123, 125, 131, 147

Sous-série : 1D Conseil municipal

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Edouard Vaillant.- Dénomination, financement : délibération.

Dates : 1974-1979

Description matérielle : 0,4 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction Générale des Services Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents librement communicables

Langue : Français

• Cote : 1D 113

Intitulé/analyse : Dénomination.

Dates : 1974

• Cote : 1D 123

Intitulé/analyse : Ouverture de crédit, emprunt construction.

Dates 1976

• Cote : 1D 125

Intitulé/analyse : Construction, emprunt.

Dates : 1976

• Cote : 1D 131

Intitulé/analyse : Assurance: avenant n° 1.

Dates : 1977

• Cote : 1D 147

Intitulé/analyse : Assurance.

Dates : 1979

• Cote : 1Fi 701

Sous-série : 1Fi Affiches

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Edouard Vaillant.- Inauguration : affiche.

Date : 5 mars 1977

Description physique : Support Papier ; Conditionnement Meuble à plans

Producteur : Service de la Communication de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archive publique

Communicabilité : Document communicable

Langue : Français

• Cote : 4M 147-151, 154-158

Sous-série : 4M Edifices d’enseignement

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Edouard Vaillant.- Acquisition, construction, aménagement.

Dates : 1972-1990

Description matérielle : 0,84 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 4M 147

Intitulé/analyse : Construction.- Terrain : plans, acte de vente, arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique, délibération, pièces comptables (1973-1978). Situations administratives, compte-rendu de réunions (1972-1977). Documentation (1974-1977). Correspondances (1972-1976). Financement, emprunt et subvention : conventions, délibérations, pièces comptables, arrêtés préfectoraux, certificats, mémoires (1973-1981). Inauguration (19 février 1977). Décoration des établissements d'enseignement au titre de 1%, réglementation (1976).

Dates : 1972-1981

• Cote : 4M 148

Intitulé/analyse : Construction : avant-projet.

Dates : 1973

• Cote : 4M 149

Intitulé/analyse : Construction : 2eme avant-projet.

Dates : 1974-1976

• Cote : 4M 149

Intitulé/analyse : Construction : appel d'offres.

Dates : 1975

• Cote : 4M 149

Intitulé/analyse : Construction : appel d'offres.

Dates : 1975

• Cote : 4M 150

Intitulé/analyse : Construction : appel d'offres.

Dates : 1975

• Cote : 4M 151

Intitulé/analyse : Construction : plans d’exécution.

Dates : 1975

• Cote : 4M 154

Intitulé/analyse : Construction : plans techniques électricité société VAN NOOTEN.

Dates : 1976

• Cote : 4M 155

Intitulé/analyse : Construction : plans techniques société CONFORT CHAUFFAGE.

Dates : 1976

• Cote : 4M 156

Intitulé/analyse : Construction, aménagement. - Installation de grues: avis, arrêtés, plan, procès-verbal (1976). Compte-rendus de réunions de coordination, correspondance (1976). Plannings (1976). Raccordement au chauffage collectif: plan, délibération, pièce comptable (1976-1978). Électricité: plan (1976). Chauffage société SOCCAAM (1976-1977). Compagnie générale des eaux EAU-CGE (1977). Mesures sanitaires (1976-1977). Signalisation de l'école (1976). Ameublement: documentation, pièces comptables, marché (1976-1977).

Dates : 1976-1978

• Cote : 4M 157

Intitulé/analyse : Construction, paiement entreprise QUILLERY (lot 1) : mémoires, pièces comptables, compte-rendu de réunion, procès-verbal, plans.

Dates : 1976-1977

• Cote : 4M 158

Intitulé/analyse : Entretien.- Vol: compte-rendu d'infraction (21 octobre 1982). Téléphone (1986). Électricité: déclaration de détention composante imprégné de polychlorobiphényle, contrat d'abonnement (1988). Ravalement des façades: marché (1990).

Dates : 1982-1990

• Cote : 647W 139-154, 225 (1), 231, 233, 263

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Edouard Vaillant.- Construction, aménagement, travaux.

Dates : 1973-1998

Description physique : 1,9 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Société d'Aménagement et d'Équipement de la Région Parisienne (SAERP)

Statut juridique : Archives privées intégrées dans le fonds public

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 647W 139

Intitulé/analyse : Mission architecte : contrat AUTRAN ZUBLENA, avenant, correspondances, pièces comptables. Gros œuvre étanchéité menuiseries extérieures couverture charpente : marché QUILLERY.

Dates : 1973-1987

• Cote : 647W 140

Intitulé/analyse : Gros œuvre étanchéité menuiseries extérieures couverture charpente : marché QUILLERY 1976/10.

Dates : 1976-1983

• Cote : 647W 141

Intitulé/analyse : Faux plafonds : marché EURISOL 1976/15.

Dates : 1976-1981

• Cote : 647W 142

Intitulé/analyse : Menuiseries intérieures : marché MILLET 1976/16.

Dates : 1976-1979

• Cote : 647W 143

Intitulé/analyse : Contrôle technique : convention SOCOTEC 1976/19. Electricité alarmes : marché VAN NOOTEN 1976/29.

Dates : 1976-1981

• Cote : 647W 144

Intitulé/analyse : Electricité alarmes : marché VAN NOOTEN 1976/29.

Dates 1976-1976

Cote 647W 145

Intitulé/analyse : Occultations : marché FILTRASOL 1976/31.

Dates 1976-1979

Cote 647W 146

Intitulé/analyse : Chauffage ventilation : marché CONFORT CHAUFFAGE 1976/31.

Dates 1976-1979

• Cote : 647W 147

Intitulé/analyse : Peinture : marché SMPR 1976/33.

Dates : 1976-1986

• Cote : 647W 148

Intitulé/analyse : Equipement de cuisine : marché BECUWE THOMSELLE 1976/34.

Dates : 1976-1979

• Cote : 647W 149

Intitulé/analyse : Vitrerie : marché MIROITERIE DU VAL DE MARNE 1976/35. Plomberie sanitaire : marché MARCHE CONFORT CHAUFFAGE 1976/43.

Dates : 1976-1979

• Cote : 647W 150

Intitulé/analyse : Plomberie sanitaire : marché CONFORT CHAUFFAGE 1976/43.

Dates : 1976

• Cote : 647W 151

Intitulé/analyse : Sols scellés : marché EYCHAMP 1976/44.

Dates : 1976-1979

• Cote : 647W 152

Intitulé/analyse : Sols scellés : marché EYCHAMP 1976/45.

Dates : 1976-1980

• Cote : 647W 153

Intitulé/analyse : Serrurerie : marché BALCET 1976/69.

Dates : 1976-1986

• Cote : 647W 154 (1)

Intitulé/analyse : Escaliers et mur de soutènement : marché GENETE 1976/93.

Dates :1976-1978

• Cote : 647W 225 (1)

Intitulé/analyse : Eau et arrosage : marché SOCEA 1975/23.

Dates : 1975-1978

• Cote : 647W 231

Intitulé/analyse : Récolement voirie réseaux divers 6C/D/E/F/G/H/I/J.

Dates : 1978

• Cote : 647W 233

Intitulé/analyse : Récolement voirie réseaux divers 7I/J/K/L, 8D/E.

Dates : 1977-1978

• Cote : 647W 245

Intitulé/analyse : Malfaçons groupe scolaire Édouard Vaillant, MIROITERIE DU VAL DE MARNE : requête en référé (06/12/1977), protocole d'accord projet (11/07/1978), mémoire responsif (19/12/1977).

Dates : 1977-1978

• Cote : 647W 263

Intitulé/analyse : Acte de vente entre la Société d'Aménagement et d'Équipement de la Région Parisienne et la Ville de Fontenay-sous-Bois du 11/07/1978.

Dates : 1978

• Cote : 671W 15

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Edouard Vaillant.- Désaffectation : délibération.

Dates : 2002

Description physique : 0,12 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction Générale des Services Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 718W 238

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Edouard Vaillant.- Office, aménagement : marché ZILIANI-SCORE SVBM.

Dates : 1999

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service comptabilité de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 730W 1 (4)

Intitulé/analyse : Ecole maternelle Edouard Vaillant.- Aménagement de cours : marché n°226 société KOMPAN.

Dates : 2004

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service des marchés publics techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 811W 33 (2)

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Remplacement de postes de transformation par des tarifs jaunes : marché société BETIOR.

Dates : 2005

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service des marchés publics techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 872W 3

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Convention d'occupation d'un logement à titre précaire et révocable : arrêté.

Dates : 2005

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 872W 9

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Informatisation, autorisation de subvention 3ème tranche : délibération.

Dates : 2005

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 882W 95

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Travaux d'étanchéité : marché société GEC Ile de France.

Dates : 2002-2005

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service comptabilité de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 882W 95

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Travaux d'étanchéité : marché société GEC Ile de France.

Dates : 2002-2005

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service comptabilité de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1020W 89 (9)

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Dépose de transformateurs et création d'un tarif jaune: marché à procédure adaptée n°64 société PHIDELEC.

Dates : 2006-2007

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service comptabilité de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1095W 13

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Convention d'occupation d'un logement à titre précaire et révocable: arrêté.

Dates : 2008

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1191W 8

Intitulé/analyse : École maternelle Édouard Vaillant 2.- Aide municipale, versement: délibération.

Dates : 2010

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1199W 5

Intitulé/analyse : École maternelle Edouard Vaillant 1 et 2.- Dépense : pièces comptables.

Dates : 2010

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service Enseignement de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1199W 10

Intitulé/analyse : École élémentaire Edouard Vaillant.- Dépense: pièces comptables.

Dates : 2010

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service Enseignement de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1251W 2 (43)

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Travaux de reprise de canalisations de chauffage en vide sanitaire société LEMAIRE BATIMENT, tranche ferme : arrêté.

Dates : 2011

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1251W 16 (25)

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Convention d'occupation d'un logement à titre précaire et révocable pour une directrice de crèche : arrêté.

Dates : 2012

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1279W 10

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant) : dossiers sanitaire 78/07.

Dates : 2000-2010

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service Hygiène et santé environnementale de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : non coté

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Edouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Inauguration officielle : carton d’invitation.

Date : 5 mars 1977

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml, Support Papier, Conditionnement Boîte

Producteur : Direction de la Communication de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archive publique

Communicabilité : Document communicable

Langue : Français

• Cote : 2Fi 257, 1030, 1140, 1188, 1344

Sous-série : 2Fi Cartes postales

Description du contenu : Bâtiments communaux.- Groupe scolaire Jules Ferry : cartes postales.

Dates : 1914-1936

Description matérielle : Support Papier ; Conditionnement Classeur

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables. Vous pouvez retrouver les cartes postales et les conditions de réutilisation sur le site de valorisation.(https://archives.fontenay-sous-bois.fr/archives-en-ligne/cartes-postales-1).

Langue : Français

• Cote : 2Fi 257

Description du contenu : Ecole rue Jules Ferry.

Date : 1936

• Cote : 2Fi 1030

Description du contenu : Militaires devant l’école Jules Ferry.

Date : 1915

• Cote : 2Fi 1140

Description du contenu : Ecole Jules Ferry.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 1188

Description du contenu : 12ème Régiment d'Artillerie à l’école Jules Ferry.

Date : 1914

• Cote : 2Fi 1344

Description du contenu : Soldats épluchant des pommes de terre dans la cour de l'école Jules-Ferry.

Date : 1915

• Cote : 4M 22-30

Sous-série : 4M Edifices d’enseignement

Description du contenu : Groupe scolaire Jules Ferry (64 rue Roublot).- Construction.

Dates :

Description matérielle : 0,72ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables sous condition du respect du secret des affaires pour certains documents

Langue : Français

• Cote : 4M 22

Description du contenu : Création.- Dossier administratif : Acquisition des terrains (1901-1917), déclaration d'utilité publique (1908-1909), approbation du projet (1907-1908), financement (1907-1914), réceptions des travaux (1910), demandes d'emplois (1909-1910). Dossier construction : travaux supplémentaires fondations spéciales (1909), proposition de paiement (1909-1910), décompte définitif (17 mars 1911), décompte (30 septembre 1911), arrêté préfectoral arrêtant la dépense des travaux (8 janvier 1912), décompte (26 juillet 1913), restitution de cautionnement (1909-1910), correspondances (1909-1911), aménagement (1910).

Date : 1906-1917

• Cote : 4M 23

Description du contenu : Création: adjudications. 10 lots principaux adjudication (3 décembre 1908). Installation du chauffage (29 mai 1909). Installation d'une horloge : adjudication (19 janvier 1910). Installation des rideaux, adjudication (19 juillet 1910).

Date : 1908-1910

• Cote : 4M 24

Description du contenu : Agrandissement: projets. Devis pour 2 classes supplémentaires (1911-1924). Construction de 4 classes (1911-1912). Aménagement des préaux pour 4 classes (1921-1924). Surélévation d'un étage pour 8 nouvelles classes (1924).

Date : 1907-1911

• Cote : 4M 25

Description du contenu : Acquisition de terrain. Surélévation (1931-1938). Agrandissement de 6 classes rue Roublot, toilettes, douches (1936-1940).

Date : 1919-1941

• Cote : 4M 26

Description du contenu : Travaux.- Transformation du chauffage au charbon pour le chauffage au mazout (1952-1954). Installation électrique (1953-1954). Construction d'un préau pour 2 classes de filles (1953-1957). Construction d'un préfabriqué pour 2 classes de garçons (1954-1955). Réparation d'une porte endommagée (1957). Gouttière: croquis (1958). Construction d'un groupe sanitaire école des filles (1959-1961). Construction d'un transformateur (1961).

Date : 1952-1961

• Cote : 4M 27

Description du contenu : Entretien: mémoires de travaux.- Chauffage, fumisterie société JOLLITON, société LECHERE (1962-1976). Maçonnerie société CASTAING (1963). Serrurerie société VITRY (1962-1965). Électricité société VAN NOOTEN (1964).

Date : 1962-1976

• Cote : 4M 28

Description du contenu : Travaux de couverture et plomberie société PATTOU : mémoires de travaux, propositions de paiements pour solde.

Date : 1962-1976

• Cote : 4M 29

Description du contenu : Travaux et agrandissements.- Agrandissement des toilettes: plan (1958-1985). Agrandissement du groupe scolaire (1958-1964). Construction d'un poste de transformation (1964-1966). Assainissement de la cour Roublot (1965). Réparation des stores (1967). Construction d'un escalier (1967-1968). Réfection de la menuiserie société JUMELLE (1972). Construction d'un escalier de secours (1973-1976). Aménagement d'une loge et d'un logement de gardien (1976-1979). Carrelage de la loge, du centre aeré, et du local de femmes de service (1980). Réfection de la peinture société Pasini (1980). Etude thermique (1983). Aménagement des cours projet CAUE 94 (conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement) (1988). Sécurité (1988). Travaux à effectuer (1979-1985). Plan projet de construction et aménagement d'une cuisine (1946). Schéma chaufferie (sans date).

Date : 1946-1985

• Cote : 4M 30

Description du contenu : Réfection de l'éclairage.

Dates : 1970-1979

• Cote : 130W 30

Sous-série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Jules Ferry (64 rue Roublot).- Création d'un escalier de secours: marché société ENTREPRISE DAUBIGNARD. Création de 3 toilettes et une douche: marché n°77 société R. DUMOND. Remplacement d'un câble d'alimentation électrique: marché n°76 société GENELEC 2000.

Date : 1990

Description matérielle : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables sous condition du respect du secret des affaires

Langue : Français

• Cote : 130W 31

Sous-série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Jules Ferry (64 rue Roublot).- Escalier de secours, construction: marché n°69 lot revêtement société RUPIN. Escalier de secours, construction: marché n° 68 lot faux plafonds société IDI. Escalier de secours, construction: marché n° 67 lot menuiserie société MAC DECO. Escalier de secours, construction: marché n°66 lot serrurerie société VITRY. Escalier de secours, construction: marché n°65 lot maçonnerie société SNCE.

Date : 1991

Description matérielle : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables sous condition du respect du secret des affaires

Langue : Français

• Cote : 216W 12 (2)

Sous-série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Jules Ferry (64 rue Roublot).- Réfectoire agrandissement et réhabilitation : appel d'offres restreint n° 63.

Date : 1996

Description matérielle : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables sous condition du respect du secret des affaires

Langue : Français

• Cote : 255W 2 (21)

Sous-série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Jules Ferry (64 rue Roublot).- Création de WC et de douches: marché n°77-1990 société DUMOND.

Dates : 1989-1990

Description matérielle : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des Services techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables sous condition du respect du secret des affaires

Langue : Français

• Cote : 255W 4 (6), (22)

Sous-série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Jules Ferry (64 rue Roublot).- Création d'un escalier de secours: marché n° 10-1991 société DAUBIGNARD. Construction d'un escalier de secours: marchés 65-91 société SNCE, marché n° 69-91 société VITRY, marché n° 67-91 société MAC DECO, marché n° 68-91 société IDI, marché n°69-91 société RUPIN.

Dates : 1991-1993

Description matérielle : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des Services techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables sous condition du respect du secret des affaires

Langue : Français

• Cote : 363W 5 (8)

Sous-série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Jules Ferry (64 rue Roublot).- Restructuration des réfectoires des groupes scolaires en salles d'accueil polyvalentes.

Date : 1995

Description matérielle : 0,08 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables sous condition du respect du secret des affaires

Langue : Français

• Cote : 483W 12

Sous-série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Jules Ferry (64 rue Roublot).- Marché négocié sociétés CID maintenance SNCE-MAC DECO, mise en conformité des écoles : arrêté.

Date : 1998

Description matérielle : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 483W 14

Sous-série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Jules Ferry (64 rue Roublot).- Société DIQUERO; travaux de menuiserie: arrêté.

Date : 1999

Description matérielle : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Document communicable

Langue : Français

• Cote : 498W 1

Sous-série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Jules Ferry (64 rue Roublot).- Réfectoire, agrandissement et réhabilitation: marché n°24 société ZILIANI.

Date : 1996

Description matérielle : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables sous condition du respect du secret des affaires

Langue : Français

• Cote : 498W 2

Sous-série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Jules Ferry (64 rue Roublot).- Travaux d'électricité: marché n°4 société LESENS.

Dates : 1997

Description matérielle : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables sous condition du respect du secret des affaires

Langue : Français

• Cote : 498W 4

Sous-série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Jules Ferry (64 rue Roublot).- Mise en conformité: marché CID MAINTENANCE-SNCE-MAC DECO.

Date : 1998

Description matérielle : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables sous condition du respect du secret des affaires

Langue : Français

• Cote : 718W 238

Sous-série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Jules Ferry (64 rue Roublot) : marché de travaux de menuiserie DIQUERO.

Date : 1999

Description matérielle : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables sous condition du respect du secret des affaires

Langue : Français

• Cote : 934W 18 (5)

Sous-série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Jules Ferry (64 rue Roublot) : Marché à procédure adaptée (MAPA) n°19 société BATIR de A à Z.

Date : 2007

Description matérielle : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des services techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables sous condition du respect du secret des affaires

Langue : Français

• Cote : 1025W 1

Sous-série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Jules Ferry (64 rue Roublot).- Travaux de menuiseries extérieures: MAPA (Marché à Procédure Adaptée) société MPO FENETRES.

Date : 2008

Description matérielle : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des services techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables sous condition du respect du secret des affaires

Langue : Français

• Cote : 1078W 3

Sous-série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Jules Ferry (64 rue Roublot) : rapport de diagnostic thermique.

Dates : 1997-2005

Description matérielle : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des Bâtiments de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables sous condition du respect du secret des affaires

Langue : Français

• Cote : 1119W

Sous-série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Jules Ferry (64 rue Roublot) schéma directeur pour un plan d’urbanisme.

Dates : 1995-2009

Description matérielle : Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des services techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1119W 1

Description du contenu : Groupe scolaire Jules Ferry (64 rue Roublot).- Restructuration : étude de faisabilité 2003.

Date : 2003

Description matérielle : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

• Cote : 1287W 6 (8)

Sous-série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Jules Ferry (64 rue Roublot) : autorisation d’urbanisme n°17 0038.

Date : 2017

Description matérielle : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction de l’Urbanisme de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1D 165, 196

Sous-série : 1D Conseil municipal

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet (1, rue Alfred de Musset - 1, rue Michelet ).- Aménagement, financement : délibérations.

Dates : 1972-1985

Description physique : Métrage linéaire 0,18 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction Générales des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1D 165

Description du contenu : Sous-plafonds.

Date : 1981

• Cote : 1D 196

Description du contenu : Fonds scolaires départemental, travaux et subvention.

Date : 1985

• Cote : 2Fi 260, 523, 524, 600, 688, 1008, 1038, 1066, 1112, 1113

Sous-série : 2Fi Cartes postales

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet : cartes postales.

Dates : 1951-1986

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

• Cote : 2Fi 260

Date : sans date

• Cote : 2Fi 523

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet.

Date : 1958

• Cote : 2Fi 524

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet école maternelle.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 600

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet.

Date : 1951

• Cote : 2Fi 688

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet école filles et garçons.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 722

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 1008

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 1038

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet.

Date : 1966

• Cote : 2Fi 1112

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet.

Date : 1955

• Cote : 2Fi 1113

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet boulevard de Verdun.

Date : sans date

• Cote : 4M 36-39, 41-64, 66-67

Sous-série : 4M Edifices d’enseignement

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet (1, rue Alfred de Musset - 1, rue Michelet ).- Construction, aménagement.

Dates : 1922-1990

Description physique : Métrage linéaire 2,4 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 4M 36

Description du contenu : Construction, acquisition des terrains et financement.- Déclaration d'utilité publique du projet de construction : plans, pièces comptables, rapports, délibération approuvant la création du 3ème groupe scolaire, arrêté préfectoral, arrêté présidentiel, avis, affiche (1922-1923). Enquête : avis, arrêté préfectoral, jugement du Tribunal Constitutionnel (1924). Terrain de M. LEDOUX: procès-verbal de métré et estimation du terrain, délibération approuvant le procès-verbal et l'achat du terrain (1924). Indemnités : jugement de nomination des jurés chargés de fixer les indemnisation d'expropriation, tableau des offres et demandes, jugement sur les indemnités (1925). Terrain restant à acquérir: plan parcellaire. Emprunts: délibérations, arrêtés préfectoraux, pièces comptables (1923-1928). Acquisition du lieu dit "Les Marchais": métré, estimations, correspondance (1933).

Dates :1922-1933

• Cote : 4M 37

Description du contenu : Acquisition : actes de vente, pièces comptables.

Dates : 1923-1933

• Cote : 4M 38

Description du contenu : Construction, financement (1ere tranche).- Projets : plans, mémoire, documentation, pièces comptables, délibérations (1924-1929). Emprunts: documentation, arrêté préfectoral, pièces comptables, délibérations (1926-1929). Subventions: rapport, arrêtés ministériels (1928-1934). Acquisition : plan de propriété.

Dates : 1924-1934

• Cote : 4M 38

Description du contenu : Construction, adjudications concours 1ere tranche: dossier de consultation des entreprises, pièces comptables, délibérations, procès-verbal, plan, photographie.

Dates : 1924-1931

• Cote : 4M 41

Description du contenu : Création 1ère tranche: mémoires de travaux peinture-vitrerie société HUMBERT.

Dates : 1930-1932

• Cote : 4M 42

Description du contenu : Création 1ère tranche: mémoires de travaux électricité société SAUSSAC. 

Date : 1930

• Cote : 4M 43

Description du contenu : Création 1ère tranche: mémoires de travaux électricité société SAUSSAC. 

Dates : 1930-1931

• Cote : 4M 44

Description du contenu : Création 1ère tranche: mémoires de travaux serrurerie société NADOT. 

Dates : 1930-1931

• Cote : 4M 45

Description du contenu : Création 1ère tranche: mémoires de travaux maçonnerie société FERON. 

Dates : 1930-1932

• Cote : 4M 46

Description du contenu : Création 1ère tranche: mémoires de travaux fumisterie société MARQUIS.

Dates : 1931-1932

• Cote : 4M 47

Description du contenu : Création 1ère tranche: mémoires de travaux.- Réclamations peinture-vitrerie société HUMBERT (1930-1932). Peinture nettoyage société LAURENT ET FOURNIER (1932).

Dates : 1930-1932

• Cote : 4M 48

Description du contenu : Création 1ere tranche: mémoires de travaux menuiserie société NADOT.

Dates : 1929-1931

• Cote : 4M 49

Description du contenu : Création 1ère et 2ème tranches : mémoires de travaux.

Dates : 1930-1936

• Cote : 4M 50

Description du contenu : Achèvement 2ème tranche, adjudication : délibération, dossier de consultation des entreprises, marchés.

Dates : 1930-1934

• Cote : 4M 51

Description du contenu : Achèvement 2ème tranche.- Construction : plans, pièces comptables, rapport des architectes, certificats, procès-verbaux de réception des travaux (1931-1938). Financement : délibérations, arrêtés ministériels, pièces comptables, rapport des architectes, certificat (1930-1936).

Dates : 1930-1938

• Cote : 4M 52

Description du contenu : Travaux d’entretien.- Réfection des terrasses: mémoires de travaux, pièces comptables, délibérations, certificat, procès-verbal de réception des travaux, arrêté préfectoral (1945-1960). Aménagement du préau pour les fêtes: plan (1948). Pose de canalisation: mémoires de travaux (1951). Réparation des séparations en ardoise dans les toilettes (1951-1952). Listes des réparations à effectuer (1953). Réfection des chenaux: pièces comptables, plan société RUBEROÏD, délibération approuvant la soumission, mémoires de travaux, procès-verbal de réception définitives des travaux (1955). Réfection des peintures des bâtiments : mémoires de travaux (1957-1958). Pose de clôture ciment primaire: mémoires de travaux société ROSSI (1959-1966). Horloge: devis société MAGNETA (1959-1968). Travaux divers: décomptes définitifs (1960-1965). Equipement de cuisine: mémoires de travaux société JOLLITON, devis société BRIE EQUIPEMENT (1961-1977). Réfection des cours maternelle et primaire: mémoires des travaux société REVÊTEMENT BITUMEUX (1962-1963). Menuiserie: mémoires de travaux (1964). Serrurerie: mémoires de travaux société VITRY (1965). Réfection électricité: soumission société VAN NOOTEN, délibération approuvant la soumission (1966). Traitement des charpentes: documentation, rapport, devis des LABORATOIRES FRANCAIS DE TECHNIBIOLOGIE, marché de gré à gré, délibération approuvant le marché (1966-1967). Téléphone: engagement, autorisations d'installation téléphoniques (1952-1979). Réfection des menuiseries extérieures: marché société JUMELLE (1969).

Dates : 1945-1979

• Cote : 4M 53

Description du contenu : Travaux de chauffage.- Fourniture de combustible: pièces comptables (1946-1947). Changement de chaudières, cuve à mazout, brûleurs pour fuel léger: documentation, rapport sur l'installation de chauffage, pièces comptables, soumission société ABC, délibération approuvant la soumission, mémoires de travaux, procès-verbal de réception définitive des travaux, certificat de paiement du receveur (1948-1952). Entretien (1950). Ventilation chaufferie: pièces comptables (1950-1951). Calorifugeage: devis, facture (1952-1962). Chauffage société BOUILLOT: mémoire des travaux (1955). Changement de brûleurs: documentation, pièces comptables, soumission société BELLON, mémoires des travaux, procès-verbal de réception définitive des travaux (1955-1956). Travaux d'entretien société JOLLITON: mémoires de travaux (1960-1964). Implantation des socles société LECHERE-LASSALES: mémoires de travaux, plan d'implantation des socles (1976). Maçonnerie installation d'une nouvelle chaufferie société CASSOLA-ZILIANI: pièces comptables (1976). Raccordement de trois radiateurs sur le bâtiment de l'école: mémoires de travaux (1982). Schémas de chaufferie (sans date).

Dates : 1946-1982

• Cote : 4M 54

Description du contenu : Aménagement de 2 classes de filles.- Plans logement de fonctions, 1er étage, ancienne salle de douches (1960-1961). Mémoires de travaux (1960-1961). Projet d'équipement sportif (sans suite): note de l'ingénieur divisionnaire des TPE (Travaux Publics de l'État), plan parcellaire (1967).

Dates : 1960-1967

• Cote : 4M 55

Description du contenu : Travaux de maçonnerie: mémoires de travaux société CASTAING (1960-1967).

Dates : 1960-1967

• Cote : 4M 56

Description du contenu : Travaux de plomberie et couverture: mémoires de travaux société PATTOU.

Dates : 1961-1969

• Cote : 4M 57

Description du contenu : Travaux d'électricité: mémoires de travaux société VAN NOOTEN.

Dates : 1963-1964

• Cote : 4M 58

Description du contenu : Travaux d'électricité: mémoires de travaux société VAN NOOTEN.

Dates : 1964-1968

• Cote : 4M 59

Description du contenu : Réfection des plafonds.- Rapports des architectes. Cahier des prescriptions générales et spéciales, pièces comptables (1963-1964). Délibération approuvant le projet (7 juin 1963). Démontage du plafond société GERMAIN: documentation, pièces comptables, soumission, mémoires des travaux (1963). Installation d'un nouveau plafond en staff: plan plafonds détail de principe, pièces comptables, soumission, délibération approuvant la soumission, délibération approuvant l'avenant, mémoires de travaux, procès-verbal de réception des travaux provisoires (1963-1964).

Dates : 1963-1964

• Cote : 4M 60

Description du contenu : Transformations du chauffage.- Installation du chauffage à eau chaude : délibérations, pièces comptables, affiche de l’adjudication, mémoires de travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, certificat (1966-1972). Installation du chauffage au gaz naturel : pièces comptables, délibération, avis favorable du service départemental des architectes de sécurité, avis favorable de la brigade des sapeurs-pompiers, plans (1974-1976).

Dates : 1966-1976

• Cote : 4M 61

Description du contenu : Travaux d'entretien.- Déplacement de la plaque commémorative d'André Tessier (1970). Procès-verbal de classement de tissu par le laboratoire central (1971). Plans (sans date). Plans électricité (sans date). Pose de revêtement sol primaire: pièce comptable (sans date). Plan sanitaires primaire (1976). Menuiseries extérieures: pièce comptable, plans (1974-1976). Changement clôture maternelle-primaire: pièce comptable, plan masse (1980). Mise en conformité des armoires électriques primaire: rapport justificatif, plans, pièce comptable, délibération approuvant le projet et demandant une subvention (1980). Modernisation des sanitaires primaire: rapport justificatif, plans, pièce comptable, délibération approuvant le projet et demandant une subvention (1980). Plan du réfectoire cuisine primaire (1980). Travaux de couverture-plomberie: mémoires de travaux société PATTOU (1981). Aménagement de classes maternelles: plans (1982). Agrandissement maternelle: rapport justificatif (1983). Plan du sous-sol (1990).

Dates : 1970-1990

• Cote : 4M 62

Description du contenu : Travaux de menuiserie primaire-maternelle.- Plans vitrage (sans date). Pièces comptables (1977). Plans situation, classes, détail (1977).

Dates : 1977

• Cote : 4M 63

Description du contenu : Réfections des sols et le mur de soutènement.- Revêtement de sol: pièce comptable, plan, mémoires de travaux (1957-1958). Réfection de sol et de mur de soutènement: pièces comptables, délibération, mémoires de travaux, procès-verbal de réception des travaux (1961-1963).

Dates : 1957-1963

• Cote : 4M 64

Description du contenu : Construction d'un réfectoire.- Pièces comptables (1964-1965). Plans (1964). Délibération approuvant le projet (13 février 1964). Délibération approuvant les soumissions (12 juin 1964). Mémoires de travaux (1964-1965). Procès-verbaux de réception de travaux (1964-1965).

Dates : 1964-1965

• Cote : 4M 66

Description du contenu : Construction d'une classe.- Pièces comptables (1967-1968). Plans (1967-1968). Délibération approuvant le projet (7 juin 1967). Délibérations approuvant les soumissions (28 juin 1967). Mémoires de travaux (1967-1968). Procès-verbaux de réception des travaux (1968).

Dates : 1967-1968

• Cote : 4M 67

Description du contenu : Travaux.- Plan de la maternelle (sans date). Création d'un local vestiaire: pièces comptables, plans toilettes et vestiaire femme de service (1976-1979). Couverture cour intérieure: plan (1976). Plans (1979).

Dates : 1976-1979

• Cote : 255W 2 (3)

Série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet maternelle, réfection de la couverture: marché 25-1990 société PATTOU.

Dates : 1989-1990

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Document communicable sous condition du respect du secret industriel et commercial

Langue : Français

• Cote : 363W 5 (8)

Série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet, restructuration du réfectoire du groupe scolaire en salle d'accueil polyvalente : pièces comptables, plans, courriers, compte-rendu de visite du site de l'école de Champigny-sur-Marne, compte-rendu de réunion.

Date : 1995

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 373W 53 (7)

Série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet primaire (rue Michelet-rue Alfred Musset), transformation de classes en self service avec cuisine : déclaration de travaux n° 97 4177.

Date : 1997

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service de l’Urbanisme de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Document communicable

Langue : Français

• Cote : 416W 5

Série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet primaire, aménagement d’un réfectoire et de son office : marché de travaux assistance au maître d'ouvrage société ZILIANI, dossier de consultation des entreprises, plans.

Date : 1998

Description physique : Métrage linéaire 0,08 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables sous condition du respect du secret industriel et commercial

Langue : Français

• Cote : 427W 6

Série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet maternelle, création d'un dortoir.- Travaux de revêtements de sols: marché n°72 société RUPIN. Travaux d'électricité: marché n°71 société PROVILLE. Travaux de couverture: marché n°70 société FOUILLOUZE. Travaux de menuiserie: marché n°69 société PVC GP DECORATION. Travaux de menuiserie: marché n°68 société MAC DECO. Travaux de maçonnerie: marché n°67 société BATICIBLE.

Date : 1994

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables sous condition du respect du secret industriel et commercial

Langue : Français

• Cote : 444W 55 (7)

Série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet (rue Michelet-rue Alfred Musset), construction d'un dortoir: permis de construire n° 94 1101.

Date : 1994

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service de l’Urbanisme de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 935W 15 (14), 935W 15 (16)

Série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet.- Reprise des épaufrures : marché à procédure adaptée n°282 LOT 5 société BATIR DE A à Z.

Date : 2004

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables sous condition du respect du secret industriel et commercial

Langue : Français

• Cote : 965W 1

Série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire maternelle Michelet, travaux d’assainissement de voirie : marché MN 50-51 2 lots société SMRB FRASNIER.

Date : 1995

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables sous condition du respect du secret industriel et commercial

Langue : Français

• Cote : 1025W 3,14, 28

Série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire maternelle Michelet.- Travaux de mise aux normes électriques. Travaux de mise aux normes électriques. Mission diagnostic accessibilité handicapés.

Date : 2008

Description physique : Métrage linéaire 0,60 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables sous condition du respect du secret industriel et commercial

Langue : Français

• Cote : 1025W 3

Description du contenu : Travaux de mise aux normes électriques: marché à procédure adaptée n°6, assistance à la maîtrise d'ouvrage société PMC, dossier de consultation des entreprises, pièces administratives.

Date : 2008

• Cote : 1025W 14

Description du contenu : Travaux de mise aux normes électriques: marché à procédure adaptée n°25 société ENTRA, dossier de consultation des entreprises, pièces administratives, pièces du marché.

Date : 2008

• Cote : 1025W 28

Description du contenu : Mission diagnostic accessibilité handicapés: marché à procédure adaptée n°54 société BUREAU VERITAS, dossier de consultation des entreprises, pièces administratives, pièces marché.

Date : 2008

• Cote : 1266W 3 (3), 1266W 3 (4), 1266W 3 (7)

Série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet (1 rue Michelet-1 rue Alfred de Musset) : autorisation de travaux.

Date : 2012

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service de l’Urbanisme de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Type de document : Autorisations d’urbanisme

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1266W 3 (3)

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet (1 rue Michelet), aménagement de deux classes provisoires destinées à l’école maternelle : autorisation de travaux n° 12 0015.

Date : 2012

• Cote : 1266W 3 (4)

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet (1 rue Alfred de Musset), réfection des sanitaires de l’école maternelle : autorisation de travaux n° 12 0016.

Date : 2012

• Cote : 1266W 3 (7)

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet (1 rue Michelet), création d’un ascenseur pour personne à mobilité réduite à l’école primaire : autorisation de travaux n° 12 0019.

Date : 2012

• Cote : 1286W 12 (5)

Série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet (7 rue Michelet), création de deux classes à l’école primaire : autorisation de travaux n° 16 0027.

Date : 2016

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service de l’Urbanisme de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1287W 3 (1)

Série : W Archives contemporaines

Date : 2017

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service de l’Urbanisme de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet école primaire (7 rue Michelet), mise aux normes des règles d’accessibilité du groupe scolaire Michelet : autorisation de travaux n° 17 0012.

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1287W 5 (1)

Série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet école élémentaire (7 rue Michelet), demande de dérogation à l’accessibilité au titre de l’établissement recevant du public de deux classes à l’école primaire : autorisation de travaux n° 17 0024.

Date : 2017

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service de l’Urbanisme de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1294W 9 (3)

Série : W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet école maternelle (7 rue Michelet), pose d’un bâtiment modulaire: permis de construire n° 12 1044.

Date : 2012

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service de l’Urbanisme de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1Z 1448, 1449, 1455

Série : 1Z Fonds privés

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet : cartes postales.

Date : 1933

Description matérielle : Support Papier ; Conditionnement Classeur

Statut juridique : Archives privées Fonds D. Codevelle

Communicabilité : Documents communicables. Vous pouvez retrouver les cartes postales et les conditions de réutilisation sur le site de valorisation (https://archives.fontenay-sous-bois.fr/archives-en-ligne/cartes-postales-1).

• Cote : 1Z 1448

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet école filles et garçons.

Date : sans date

• Cote : 1Z 1449

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet école maternelle.

Date : 1933

• Cote : 1Z 1455

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet.

Date : sans date

• Cote : non coté

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet école primaire, visite des nouveaux locaux de la restauration : carton d’invitation.

Date : 14 novembre 1998

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction de la Communication de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archive publique

Communicabilité : Document communicable

Langue : Français

• Cote : non coté

Description du contenu : Groupe scolaire Michelet écoles maternelle et élémentaire.- Cérémonie de pose de plaques à la mémoire des élèves des déportés et exterminés dans les camps de la mort parce que nés juifs. Vernissage de l'exposition des travaux des élèves suite aux témoignages dans les classes : carton d’invitation.

Date : 12 mai 2003

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction de la Communication de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archive publique

Communicabilité : Document communicable

Langue : Français

• Cote : 1D 84-86, 88-89, 91, 111, 145, 152-153, 155, 171, 195

Sous-série : 1D Conseil municipal

Description du contenu : Ecole Mot.- Travaux, financement, projets de classes : délibérations.

Dates : 1965-1984

Description physique : Métrage linéaire 1 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction Générales des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1D 84

Description du contenu : Surélévation, honoraires architecte.

Date : 1965

• Cote : 1D 85

Description du contenu : Surélévation, honoraires architecte.

Date : 1965

• Cote : 1D 86

Description du contenu : Classes provisoires, projet.

Date : 1966

• Cote : 1D 88

Description du contenu : Classes provisoires, marché coopérative des bois de l'est.

Date : 1966

• Cote : 1D 89

Description du contenu : Classes préfabriquées.

Date : 1967

• Cote : 1D 91

Description du contenu : Classes provisoires, décompte général.

Date : 1967

• Cote : 1D 111

Description du contenu : Classe, ouverture.

Date : 1974

• Cote : 1D 145

Description du contenu : Avant-projet sommaire (annulé), agrandissement.

Date : 1979

• Cote : 1D 152

Description du contenu : Avant-projet sommaire.

Date : 1980

• Cote : 1D 153

Description du contenu : Servitude de passage de câbles, convention Electricité de France (EDF).

Date : 1980

• Cote : 1D 155

Description du contenu : Maitrise d'ouvrage déléguée, convention.

Date : 1980

• Cote : 1D 171

Description du contenu : Avenant au contrat d'assurances n°0260 5447 Z pour l'école Mot.

Date : 1981

• Cote : 1D 195

Description du contenu : Classe, ouverture.

Date : 1984

• Cote : 2Fi 255, 256, 458, 690, 881, 921

Série : 2Fi Cartes postales

Description du contenu : Ecole Mot : cartes postales.

Dates : 1902-1936

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables. Vous pouvez retrouver les cartes postales et les conditions de réutilisation sur le site de valorisation (https://archives.fontenay-sous-bois.fr/archives-en-ligne/cartes-postales-1).

• Cote : 2Fi 255

Description du contenu : Ecole maternelle Mot (rue des Ecoles).

Date : 1907

• Cote : 2Fi 256

Description du contenu : Ecole Mot (rue des Ecoles) et enfants.

Date : 1907

• Cote : 2Fi 458

Description du contenu : Ecole Mot (rue des Ecoles).

Date : 1902

• Cote : 2Fi 690

Description du contenu : Ecole Mot.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 881

Description du contenu : Ecole Mot et écoliers.

Date : 1919

• Cote : 2Fi 921

Description du contenu : Ecole maternelle Mot.

Date : 1936

• Cote : 4M 125-128

Sous-série : 4M Etablissements d’enseignement

Description du contenu : Ecole Mot (1 boulevard André Bassé).- Travaux. Surélévation. Construction de classes préfabriquées. Agrandissement de classes.

Dates : 1902-1979

Description physique : Métrage linéaire 0,34 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction générale des services techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 4M 125

Description du contenu : Travaux.- Démolition des anciennes écoles: cahier des charges, soumissions (1905). Projet d'agrandissement: esquisses, plan canalisations nouvelles (1948). Réfection parquet du préau: devis (1950). Installation du chauffage central au fuel: indications générales, devis estimatif, tableau de calculs, plan de l'école, schéma de la chaufferie, indications générales du concours, soumissions, procès-verbal des offres, délibération approuvant le soumissionnaire, mémoires de travaux réception des travaux (1955-1957). Installation de radiateurs électriques: documentation, devis (1966). Deux classes démontables: courriers, descriptif technique, plan, photographies (1902).

Date : 1902-1966

• Cote : 4M 126

Description du contenu : Travaux: mémoires de travaux.

Date : 1960-1971

• Cote : 4M 127

Description du contenu : Surélévation, classes annexes et 4 classes préfabriquées.- Architecte: convention, délibération désignant l'architecte, pièces comptable, délibération approuvant les honoraires (1964-1965). 1er projet: délibération approuvant le projet, tableau de renseignements, mémoire explicatif, pièce comptable, plans (1964). 2eme projet: renseignements, notice explicative et programme, mémoire explicatif, pièce comptable, plans (1966). Classes annexes rue Louis-Xavier de Ricard (1964-1965). Construction de 4 classes préfabriquées: rapport, délibération, pièces comptables, marché, plans, mémoire, arrêté préfectoral, certificat (1965-1968). Construction de 4 classes préfabriquées : délibérations, plans, mémoires, pièces comptables, marché, arrêté préfectoral, certificat (1965-1968). Electricité et gaz: contrat entre Fontenay-sous-Bois et Électricité de France (EDF) pour la fourniture de l'énergie électrique en haute tension, correspondances, certificat d'installation de gaz (1966).

Date : 1964-1968

• Cote : 4M 128

Description du contenu : Agrandissement de 5 classes et jeux.- Esquisses (1978). Projet mars 1978: estimation prévisionnelle, plan rez-de-chaussée, plan étage, plan coupes-perspective (1978). Projet avril-juillet 1979: note de présentation programme, note descriptive, estimatif, estimation prévisionnelle, plan rez-de-chaussée, plan étage, plan coupes perspective, plan masse, plan sous-sol état existant, plan rez-de-chaussée état existant, plan étage état existant, plan rez-de-chaussée état futur, plan étage état futur (1979). Projet août 1979: note de présentation, note descriptive, estimatif, notice de sécurité, plan masse existant, plan sous-sol existant, plan rez-de-chaussée existant, plan étage existant, plan combles existants, plan façades existantes, plan sous-sol démolition, plan rez-de-chaussée démolition, plan étage démolition, plan combles démolition, plan masse futur, plan sous-sol futur, plan rez-de-chaussée futur, plan étage futur, plan combles futures, plan toiture future, plan façades futures, plan coupes futures (1979).

Date : 1978-1979

• Cote : 41W 8 (3)

Série : 41W

Description du contenu : École Mot: bilan quitus.

Dates : 1985-1992

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Service de l’Urbanisme de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archive publique

Communicabilité : Document communicable

Langue : Français

• Cote : 248W 5 (12)

Série : 248W

Description du contenu : Ecole Mot (11 rue Mot), création d’une classe et d’annexes préfabriquées : déclaration de travaux n° 93 2445.

Date : 1993

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Service de l’urbanisme de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 255W 11 (5)

Série : 255W

Description du contenu : École Mot (11 rue Mot), construction d'une classe maternelle en système industrialisé : marché 67-68-69-1993 DASSE EGCC.

Dates : 1993

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des services techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables sous condition du respect du secret industriel et commercial

Langue : Français

• Cote : 371W 40

Série : 371W

Date : 1993

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Ecole maternelle Mot, construction de locaux provisoires : marchés sociétés DASSE et EGCC, pièces comptables.

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables sous condition du respect du secret industriel et commercial

Langue : Français

• Cote : 373W 53 (5)

Série : 373W

Description du contenu : Ecole Mot (11 rue Mot), extension de la salle de repos: déclaration de travaux n° 97 4175.

Dates : 1997-1998

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Service de l’urbanisme de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archive publique

Communicabilité : Document communicable

Langue : Français

• Cote : 444W 23 (1)

Série : 444W

Description du contenu : Ecole Mot (1 boulevard André Bassée), aménagement d’une salle de repos : permis de construire annulé n° 92 1274.

Date : 1992

Description physique : Métrage linéaire 0,08 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Service de l’urbanisme de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archive publique

Communicabilité : Document communicable

Langue : Français

• Cote : 462W 27 (7)

Série : 462W

Description du contenu : Ecole Mot (3 boulevard André Bassée-rue Mot), aménagement d’un office et de salles de restauration : permis de construire n°97 1049.

Date : 1997

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Service de l’urbanisme de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archive publique

Communicabilité : Document communicable

Langue : Français

• Cote : 552W 5 (2)

Série : 552W

Description du contenu : Ecole Mot, réception d’équipement : marché de travaux, procès-verbal.

Dates : 1986-1987

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des services techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archive publique

Communicabilité : Document communicable sous condition du respect du secret industriel et commercial

Langue : Français

• Cote : 647W 160-167, 206 (4) et (5), 246

Série : 647W

Dates : 1976-1994

Description du contenu : Ecole Mot, construction de 5 classes neuves et la réhabilitation de 2 classes : marchés.

Description physique : Métrage linéaire 2 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Société d'aménagement et d'équipement de la Région Parisienne

Statut juridique : Archives privées intégrées au fond d’archives publiques

Communicabilité : Documents communicables sous condition du respect du secret industriel et commercial

Langue : Français

• Cote : 647W 160

Description du contenu : Contrôle technique, convention APAVE 1980/14 : convention du 01/07/1980-29/10/1980, police dommage ouvrage du 16/03/1981, correspondances, demandes d'acomptes, ordres de service (1980-1987). Architecture et ingénierie: marché SCOPE 1980/18 (1980-1988). Démolition lot 0, gros-œuvre lot 1, plâtrerie lot 2 : marché ESTAVES CESARIO 1980/19 (1980-1982).

Dates : 1980-1987

• Cote : 647W 161

Description du contenu : Menuiseries façades lot 5, Menuiseries intérieures lot 11: marché PROMABOIS 1980/32.

Dates : 1980-1982

• Cote : 647W 162

Description du contenu : Électricité télévision: marché HELBUL 1980/33.

Dates : 1980-1987

• Cote : 647W 163

Description du contenu : Plomberie sanitaire lot 7, chauffage ventilation lot 8: marché confort chauffage 1980/35.

Dates : 1980-1982

• Cote : 647W 164

Description du contenu : Peinturage: marché LE HOUEZEC 1980/39.

Dates : 1980-1982

• Cote : 647W 165

Description du contenu : Charpente couverture: marché LES SPECIALISTES REUNIS 1980/42 (1980-1986). Étanchéité: marché SOPREMA 1980/45 (1980-1982).

Dates : 1980-1987

• Cote : 647W 166

Description du contenu : Sols scellés Lot 13, sols collés lot 16: marché ARSOL 1980/47 (1981-1986). Occultation: marché PRISME INTERNATIONAL 1981/07 (1981-1982).

Dates : 1980-1986

• Cote : 647W 167

Description du contenu : Vitrerie Miroiterie: marché DOCKS DU VERRE 1981/11 (1980-1987).

Dates : 1981-1987

• Cote : 647W 206 (4)

Description du contenu : Aménagement de la cour de l’école Mot 1ere tranche : marché SOTRADIP 1981/62.

Dates : 1981-1986

• Cote : 647W 206 (5)

Description du contenu : Aménagement de la cour de l’école Mot 2ème tranche : marché SOTRADIP 1982/10.

Dates : 1982-1986

• Cote : 647W 246

Description du contenu : Ecole Mot, extension : convention du 09/06/1980.

Date : 1980

• Cote : 935W 15 (2)

Série : 935W

Description du contenu : Ecole Mot, aménagement d’un accès au 1er étage : marché à procédure adaptée n°259 société VITRY.

Date : 2004

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des services techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archive publique

Communicabilité : Document communicable sous condition du respect du secret industriel et commercial

Langue : Français

• Cote : 1152W 36-37

Série : 1152W

Description du contenu : École Mot, travaux de la clôture: marchés.

Date : 2008

Description physique : Métrage linéaire 0,20 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables sous condition du respect du secret industriel et commercial

Langue : Français

• Cote : 1152W 36

Description du contenu : Marché lot 1 société BATICIBLE.

Date : 2008

• Cote : 1152W 37

Description du contenu : Marché lot 2 société DIQUERO.

Date : 2008

Cote : 1298W 9 (4)

Série : 1298W

Description du contenu : École Mot classe maternelle et annexes (rue Mot), aménagement de l'espace de récréation: plan.

Dates : 1993

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des services techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archive publique

Communicabilité : Document communicable

Langue : Français

• Cote : non coté

Description du contenu : Ecole Mot, visite et inauguration : carton d’invitation.

Date : 11 janvier 1981

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction de la Communication de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archive publique

Communicabilité : Document communicable

Langue : Français

• Cote : non coté

Description du contenu : Ecole Mot, visite et inauguration de la nouvelle cour : carton d’invitation.

Date : 9 janvier 1982

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction de la Communication de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archive publique

Communicabilité : Document communicable

Langue : Français

• Cote 1D 92, 93, 94, 95, 96, 97, 99, 100, 103, 137, 165, 197, 210

Sous-série 1D Conseil municipal

Description du contenu : Groupe scolaire Romain Rolland.- Travaux, financement, sinistre, fermeture de classes : délibérations.

Dates 1972-1988

Description physique : Métrage linéaire 0,36 ml

Support Papier

Conditionnement Boîtes

Producteur Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents librement communicables

Langue Français

• Cote : 1D 92

Description du contenu : Groupe scolaire Romain Rolland.- Construction, emprunt. Construction, bilan prévisionnel.

Date : 1968

• Cote : 1D 93

Description du contenu : Groupe scolaire Romain Rolland.- Construction, emprunt. Construction, bilan prévisionnel.

Date : 1968

• Cote : 1D 94

Description du contenu : Groupe scolaire Romain Rolland.- Construction, emprunt.

Date : 1969

• Cote : 1D 95

Description du contenu : Groupe scolaire Romain Rolland.- Construction, emprunt, modification taux d'intérêts.

Date : 1969

• Cote : 1D 96

Description du contenu : Groupe scolaire Romain Rolland.- Construction, ouverture de crédit. Décoration, projet JEAN MONNERET. Marché QUAGLIAROLI, travaux supplémentaires.

Date : 1969

• Cote : 1D 97

Description du contenu : Groupe scolaire Romain Rolland.- Mobilier, marché HEULIEZ. Construction, emprunt.

Date : 1970

• Cote : 1D 99

Description du contenu : Groupe scolaire Romain Rolland.- Ouverture de crédit, emprunt. Construction, emprunt.

Date : 1970

• Cote : 1D 100

Description du contenu : Groupe scolaire Romain Rolland.- Décoration maternelle, projet.

Date : 1971

• Cote : 1D 103

Description du contenu : Groupe scolaire Romain Rolland.- Voirie et Réseaux Divers (VRD) travaux, emprunt. Mobilier, emprunt.

Date : 1972

• Cote : 1D 137

Description du contenu : Groupe scolaire Romain Rolland.- Acquisition des terrains.

Date : 1978

• Cote : 1D 153

Description du contenu : Groupe scolaire Romain Rolland.- Acquisition des terrains. Circuit indépendant chauffage, faux plafonds, demande de subvention. Sous-plafonds.

Dates : 1978-1981

• Cote : 1D 153

Description du contenu : Groupe scolaire Romain Rolland.- Fermetures de classes.

Dates : 1985

• Cote : 1D 210

Description du contenu : Groupe scolaire Romain Rolland.- Sinistre, indemnités, remboursement.

Dates : 1988

• Cote : 1Fi 423

Sous-série : 1Fi Affiches

Description du contenu : Groupe scolaire Romain Rolland.- Inauguration : affiche.

Date : 1970

Description physique : 75 x 56 cm ; Support Papier ; Conditionnement Meuble à plan

Producteur : Direction de la Communication de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Document communicable

Langue : Français

• Cote 4M 105, 107-109, 112

Sous-série : 4M Edifices d’enseignement

Description du contenu : Les archives de cette série sur l’acquisition du terrain, l’aménagement et les travaux réalisés à l’école Romain Rolland (4 allée Maxime Gorki). La construction de l’école commence en 1968 au sein de la zone à urbaniser en priorité. L'école est inaugurée le 26 septembre 1970. Plan, délibération, arrêté, mémoire, pièces comptables

Dates 1963-1990

Description physique : Métrage linéaire 0,40 ml

Support Papier

Conditionnement Boîtes

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents librement communicables

Langue Français

• Cote : 4M 105

Description du contenu : Groupe scolaire Romain Rolland (4 allée Maxime Gorki) et gymnase : avant-projet.

Dates : 1963-1968

• Cote : 4M 105

Description du contenu : Groupe scolaire Romain Rolland (4 allée Maxime Gorki) et gymnase : création et adjudication du marché.

Dates : 1968-1969

• Cote : 4M 108

Description du contenu : Groupe scolaire Romain Rolland (4 allée Maxime Gorki) et gymnase.- Création, financement, travaux, décoration, prise de possession.

Dates 1967-1973

• Cote : 4M 109

Description du contenu : Groupe scolaire Romain Rolland (4 allée Maxime Gorki) et gymnase.- Création: plans techniques.

Date : 1967

• Cote : 4M 112

Description du contenu : Groupe scolaire Romain Rolland (4 allée Maxime Gorki) et gymnase.- Entretien. Acquisition de terrain. Sécurité.

Dates : 1970-1990

• Cote 81W 19

Série 81W

Dates 1966

Description physique : Métrage linéaire 0,08 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Service de l’Urbanisme de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Il s’agit d’un permis de construire de 1966.

Type de document Autorisation d’urbanisme

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document librement communicable

Langue Français

• Cote 130W 31

Série W Archives contemporaines

Description du contenu : Groupe scolaire Romain Rolland.- Aménagement des espaces verts. Réfection d’électricité et d’assainissement : marchés.

Dates 1991

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur : Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables du respect du secret industriel et commercial

Langue Français

• Cote 209W 127 ; 255W 7 (9)

Série 209W ; 255W

Dates 1992

Description physique : Métrage linéaire 0,20 ml

Support Papier

Conditionnement Boîtes

Producteur Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : il s’agit de marchés portant sur la remise en état des portes-fenêtres de l’école maternelle Romain Rolland.

Type de document marchés

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

• Cote 216W 12 (3)

Série 216W

Dates 1995-1996

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Ces archives sont un marché sur la confortation et la reprise en sous-sol de l’école maternelle Romain Rolland.

Type de document marché

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote 371W 39

Série 371W

Dates 1993

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Ces archives sont un marché sur la fourniture et pose de faux-plafonds de l’école Romain Rolland.

Type de document marchés

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

• Cote 444W 33 (1)

Série 444W

Dates 1993

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Service de l’Urbanisme de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Permis de construire 93 1369 groupe scolaire Romain Rolland (4 allée Maxime Gorki).

Type de document Autorisation d’urbanisme

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote 468W 2 (1)

Série 468W

Dates 1980-1987

Description physique : Métrage linéaire 0,08 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Ces archives portent sur le chauffage urbain de l’école Romain Rolland.

Type de document pièces comptables

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote 498W 1-2

Série 498W

Dates 1996-1997

Description physique : Métrage linéaire 0,20 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Ces archives sont des marchés sur des travaux de confortation et de reprise en sous-œuvre, travaux d’électricité et chaufferie de l’école maternelle Romain Rolland.

Type de document marchés

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

• Cote 592W 24 (6)

Série 592W

Dates 2000

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Service de l’Urbanisme de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Déclaration de travaux 00 4075 pour une restructuration du restaurant scolaire du groupe scolaire Romain Rolland (1 rue Gabriel Lacassagne).

Type de document Autorisation d’urbanisme

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote 216W 12 (3)

Série 216W

Dates 1995-1996

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Ces archives sont un marché sur la confortation et la reprise en sous-sol de l’école maternelle Romain Rolland.

Type de document marché

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote 610W 7

Série 610W

Dates 2000

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Ces archives sont un marché de travaux sur la restructuration du self-office de l’école Romain Rolland.

Type de document marché

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote 612W 6-8

Série 612W

Dates 2001

Description physique : Métrage linéaire 0,30 ml

Support Papier

Conditionnement Boîtes

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Ces archives sont des marchés sur l’aménagement du groupe scolaire Romain Rolland.

Type de document marchés

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

• Cote 647W 40 (1) ; 124-125 ; 263

Série 647W

Dates 1964-1998

Description physique : Métrage linéaire 0,40 ml

Support Papier

Conditionnement Boîtes

Producteur Société d'aménagement et d'équipement de la Région Parisienne

Description du contenu : Marchés d’assainissement, d’aménagement et de travaux ainsi qu’un dossier lié à la vente du terrain de l’école.

Type de document marchés ; plan ; correspondances ; acte de vente

Statut juridique Archives privées intégrées au fond public

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

• Cote 718W 238

Série 718W

Dates 2000

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Marchés sur la réfection du restaurant et de l’office de l’école Romain Rolland.

Type de document marché

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote 897W 48

Série 897W

Dates 2005

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Marché de travaux de réfection des bétons éclatés de l’école Romain Rolland.

Type de document marché

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote 935W 15 (13)

Série 935W

Dates 2004

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Marché de travaux de peinture sur châssis extérieurs et ravalement de l’école Romain Rolland.

Type de document marché

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote 1025W 28-29

Série 1025W

Dates 2008

Description physique : Métrage linéaire 0,20 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Marchés mission de diagnostic d’accessibilité handicap pour l’école Romain Rolland.

Type de document marchés

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

• Cote 1078W 3

Série 1078W

Dates 1997-2005

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction Bâtiment et Energie de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Rapport de diagnostic thermique sur la gestion du gaz à l’école Romain Rolland.

Type de document Rapport

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

• Cote 1130W 3

Série 1130W

Dates 1976-1996

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction Bâtiment et Energie de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Avant-projet détaillé de reprise en sous-oeuvre

Type de document avant-projet ; plan

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote 1253W 7 (21)

Série 1253W

Dates 2014

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire pour les travaux de réhabilitation à réaliser à l'école Romain Rolland

Type de document Délibération

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote 1254W 3 (4) ; 1254W 3 (17)

Série 1254W

Dates 2013

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Arrêtés portant sur le marché de travaux relatif à la rénovation des menuiseries extérieures et de ravalement des façades et la signature du marché de travaux de mise aux normes de l'accessibilité de personnes à mobilité réduite de l'école élémentaire Romain Rolland (4, allée Maxime-Gorki)

Type de document Arrêtés

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

• Cote 1254W 5 (3) et (4)

Série 1254W

Dates 2013

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Pièces annexes à la décision du maire pour le marché de travaux de rénovation des menuiseries extérieures et de ravalement des façades (pièces de la procédure et pièces du marché du lot 1 - Menuiserie aluminium et métallique, société Aluminium Fabrication Diffusion AFD) et pour le marché de travaux de mise aux normes de l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite de l'école élémentaire Romain Rolland (4, allée Maxime-Gorki) société Forêt Entreprise

Type de document Arrêtés

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

• Cote 1277W 22 (8)

Série 1277W

Dates 2010

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Service de l’Urbanisme de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Déclaration préalable 10 40191 pour l’école Romain Rolland (allée Maxime Gorki-rue Gabriel Lacassagne)

Type de document Autorisation d’urbanisme

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote 1298W 10 (2)

Série 1298W

Dates 1967-1994

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Entretien des espaces verts de l'école, demande de mesures de sécurité suite aux cambriolages, réfection des cours de l'école Romain Rolland

Type de document plan ; correspondances ; compte-rendu ; photographies ; pièces comptables

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

• Cote sans cote

Série

Dates 1970

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml

Support Papier

Conditionnement Boîte

Producteur Direction de la Communication de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description du contenu : Invitation à l’inauguration du groupe scolaire Romain Rolland le 27 septembre 1970

Type de document carton d’invitation

Statut juridique Archive publique

Communicabilité Document communicable

Langue Français

• Cote : 1D 73, 92, 94, 103, 109, 125, 158, 165, 194, 203

Sous-série : 1D Conseil municipal

Intitulé/analyse : Bâtiments communaux.- Groupe scolaire Victor Duruy : délibérations.

Dates : 1960-1986

Producteur : Direction Générales des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description matérielle : 0,82 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1D 73

Intitulé/analyse : Chauffage central travaux supplémentaires, 2ème extension.

Dates : 1960

• Cote : 1D 92

Intitulé/analyse : Affaire d'intoxication, désignation avocat. Affaire Sorin-Aynes honoraires avocate, 2ème agrandissement.

Dates 1968

• Cote : 1D 94

Intitulé/analyse : Honoraires avocat, désordres extension.

Dates : 1969

• Cote : 1D 103

Intitulé/analyse : Traité constitutif. Matériel, acquisition.

Dates : 1972

• Cote : 1D 109

Intitulé/analyse : Collège d'enseignement secondaire Victor Duruy.- Association sportive, subvention : délibération.

Dates : 1973

• Cote : 1D 125

Intitulé/analyse : Reconstruction du préau, ouverture de crédit.

Dates : 1976

• Cote : 1D 158

Intitulé/analyse : Vente terrain.

Dates : 1980

• Cote : 1D 165

Intitulé/analyse : Frais de fonctionnement, réduction et remboursement.

Dates : 1981

• Cote : 1D 194

Intitulé/analyse : Sinistre, remboursement.

Dates : 1984

• Cote : 1D 203

Intitulé/analyse : Investissement département, travaux. Plan National de Développement du Sport Scolaire (UNSS) Victor Duruy.- Subventions communales, associations: décision modificative n° 6.

Dates : 1986

• Cote : 1Fi 37, 93, 178, 319, 1663

Sous-série : 1Fi Affiches

Intitulé/analyse : Bâtiments communaux.- Groupe scolaire Victor Duruy : affiches.

Dates : 1923-1988

Description matérielle : Support Papier ; Conditionnement Meubles à plan

Producteur : Direction de la Communication de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1Fi 37

Intitulé/analyse : Adjudication samedi 21 juillet 1923, travaux de peinture.

Dates : 1923

• Cote : 1Fi 93

Intitulé/analyse : Adjudication jeudi 16 octobre 1947, travaux d'aménagement rue Molière.

Dates : 1947

• Cote : 1Fi 178

Intitulé/analyse : Adjudication le vendredi 27 février 1959, 2e extension construction de 7 classes et annexes.

Dates : 1959

• Cote : 1Fi 319

Intitulé/analyse : Adjudication restreinte le 5 juin 1967, construction de classes et d'un réfectoire.

Dates : 1967

• Cote :1Fi 1663

Intitulé/analyse : Centenaire, exposition.

Dates : 1988

• Cote : 2Fi 249-254, 528, 601, 618, 687, 809, 825, 879, 880, 1082

Sous-série : 2Fi Cartes postales

Intitulé/analyse : Bâtiments communaux.- Groupe scolaire Victor Duruy : cartes postales.

Dates : 1906-1963

Description matérielle : Support Papier ; Conditionnement Classeur

Mode d’entrée : Achat

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

• Cote : 2Fi 249

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue de Joinville.

Date : 1918

• Cote : 2Fi 250

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue de Joinville et écoliers.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 251

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy garçons et filles rue de Joinville et écoliers.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 252

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue de Joinville et écoliers.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 253

Intitulé/analyse : Ecole de garçons Victor Duruy rue de Joinville, cour de récréation et écoliers.

Date : 1908

• Cote : 2Fi 254

Intitulé/analyse : Ecole de filles Victor Duruy rue de Joinville, cour de récréation et écolières.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 258

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy.

Date : 1963

• Cote : 2Fi 601

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue de Joinville.

Date : 1959

• Cote : 2Fi 618

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy.

Date : 1963

• Cote : 2Fi 687

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue de Joinville.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 809

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue Mot.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 825

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue de Joinville.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 879

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue de Joinville et écoliers.

Date : 1906

• Cote : 2Fi 880

Intitulé/analyse : Ecole de garçons Victor Duruy et écoliers.

Date : 1907

• Cote : 2Fi 1082

Intitulé/analyse : Ecole de garçons Victor Duruy rue de Joinville et écoliers.

Date : 1906

• Cote : 4M 1-21, 197

Sous-série : 4M Edifices d’enseignement

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Victor Duruy (7 rue de Joinville-3 rue Molière).- Aménagement, agrandissement, extension.

Dates : 1886-1982

Description matérielle : 1,76 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 4M 1

Intitulé/analyse : Ecole de garçons, aménagement d'une 7ème classe dans le préau couvert : pièces comptables, arrêtés préfectoraux, certificat, mémoires de travaux, plan.

Dates : 1906-1907

• Cote : 4M 2

Intitulé/analyse : Travaux de peinture : pièces comptables, délibération, procès-verbaux de réception de travaux, certificat de restitution de cautionnement, mémoires de travaux.

Dates : 1923-1924

• Cote : 4M 3

Intitulé/analyse : Alignement de la rue de Joinville: plans, évaluations, notice (1930-1937). Acquisition des terrains : plans, délibérations, déclaration d’utilité publique, pièces comptables, arrêtés préfectoraux, affiche (1932-1939). Projets : plans, pièces comptables, rapport de l'architecte contrôleur des travaux (1937-1939). Marché adjudication : marché public, procès-verbal d’adjudication, affiche (1946-1947). Architecte BONNAIRE, honoraires (1947-1951). Financement : subvention de l’Etat, délibération, certificat de paiement (1939-1955). Construction : mémoire de travaux, procès-verbal de réception de travaux (1948-1951).

Dates : 1930-1955

• Cote : 4M 4

Intitulé/analyse : Agrandissement, acquisition des terrains rues Molière et Joinville : titres de propriété, cahier des charges, pièces comptables, contrat d’assurance (1909-1939).

Dates 1909-1939

• Cote : 4M 5

Intitulé/analyse : Travaux.- Transformation de l'éclairage des classes: pièces comptables, procès-verbal de réception des travaux (1933-1934). Construction de 2 classes démontables de filles: plan, pièces comptables, délibération, mémoires de travaux (1935-1936). Construction de toilettes et abri à l'école des filles: plan, pièces comptables, délibération (1935-1936). Transformation du logement du concierge: plan, pièces comptables, mémoire de travaux (1940). Cubature et nivellement de la cour: plans, pièces comptables (1940). Construction d'un mur de clôture: plans, documentation, pièces comptables (1939-1946). Salubrité-sécurité: arrêté du maire, rapport de sécurité (1923-1949).

Dates : 1923-1949

• Cote : 4M 6

Intitulé/analyse : Construction d'un préau fermé à l'école de filles.- Projet : plans de l'architecte DECHASSAT, pièces comptables, délibération approuvant le projet et les soumissions (1937). Construction : mémoires de travaux, comptes rendus de réunions de la commission des travaux, procès-verbal de réception, pièces comptables (1938-1942). Correspondances (1938-1939).

Dates : 1937-1942

• Cote : 4M 7

Intitulé/analyse : Installation du chauffage.- Chauffage central au charbon : plan, pièces comptables, cahier des charges, délibérations, rapport technique (1938-1939). Chauffage central de 2 classes provisoires : pièces comptables (1949). Chauffage au fuel : pièces comptables, plans, délibération, mémoire de travaux, rapport sur l'économie d'énergie réalisée (1952-1954). Chauffage de 2 classes supplémentaires : rapport technique (1957).

Dates : 1938-1960

• Cote : 4M 8

Intitulé/analyse : Travaux.- Etude de métré (1949-1959). Installation d'un escalier mécanique : pièces comptables (1949). Installation de jours de souffrance (1951). Réfection des cours de récréation : pièces comptables (1952). Installation du téléphone : demande d'installation, concession d'installation (1952-1953). Listes de travaux de réparation (1953). Construction d'un escalier en béton: plan, pièces comptables (1953). Ravalement des façades : pièces comptables, compte-rendu de réunion, délibération approuvant la soumission (1954). Modification de l'installation électrique (1957). Entretien des pendule: contrat d’entretien (1958). Remplacement des menuiseries façade rue de Joinvill: pièces comptables, plan, mémoires, procès-verbal de réception provisoire des travaux (1959).

Dates : 1949-1959

• Cote : 4M 8

Intitulé/analyse : Travaux.- Etude de métré (1949-1959). Installation d'un escalier mécanique : pièces comptables (1949). Installation de jours de souffrance (1951). Réfection des cours de récréation : pièces comptables (1952). Installation du téléphone: demande d'installation, concession d'installation (1952-1953). Listes de travaux de réparation (1953). Construction d'un escalier en béton : plan, pièces comptables (1953). Ravalement des façades : pièces comptables, compte-rendu de réunion, délibération approuvant la soumission (1954). Modification de l'installation électrique (1957). Entretien des pendules : contrat d’entretien (1958). Remplacement des menuiseries façade rue de Joinville : pièces comptables, plan, mémoires, procès-verbal de réception provisoire des travaux (1959).

Dates : 1949-1959

• Cote : 4M 9

Intitulé/analyse : 1ère extension 10 classes et 2 classes supplémentaires. - Dossier administratif : délibérations, certificats, contrat, pièces comptables, arrêtés préfectoraux, avenants, procès-verbal (1956-1961). Permis de construire n° 56 755 (1956-1959). Dossier de marché : pièces comptables, plans, délibérations (1956-1958).

Dates : 1956-1961

• Cote : 4M 10

Intitulé/analyse : 1ère extension 10 classes et 2 classes supplémentaires, construction. - Construction de 10 classes : délibérations, pièces comptables, compte-rendu du conseil municipal, mémoire de travaux, correspondances (1956-1960). Construction de 2 classes supplémentaires : certificat, mémoires de travaux, délibération du 29/04/1959 approuvant la révision, rapport, pièces comptables (1957-1961). 1ère réfection des malfaçons société LEROY : certificat de l'architecte, délibération du 13/10/1959 confiant les travaux à la société LEROY, mémoires des travaux (1958-1959). Pièces comptables (1956-1962). Certificat de paiement (1961). 2ème réfection des malfaçons société TERRAZ : délibération du 03/10/1961 décidant des travaux de consolidation et de les confier à la société TERRAZ, marché de gré à gré entre la commune et la société TERRAZ (consolidation du plancher haut du préau), mémoire des travaux, délibération du 06/04/1962 approuvant le mémoire, déclaration de la société (1961-1962).

Dates : 1956-1962

• Cote : 4M 11

Intitulé/analyse : Recours contre les architectes (SORIN ET AYNES) et les constructeurs (TOURNOIS, LEROY...).- Mesures conservatoires : délibérations, procès-verbal de constat d'huissier du chantier, rapport sur la chaufferie, compte-rendu de visite à la chaufferie, rapports, liste des entreprises ayant participé à la 2ème extension, pièces comptables, mémoires, constatation d'aggravation des dégâts (1957-1964). Constat d'urgence : ordonnances du tribunal administratif de Paris, compte-rendu de la visite d'expertise, croquis de la chaufferie, rapport (1963-1964). Expertise sur le conduit de cheminée non-étanche: rapports, jugement et ordonnance du Tribunal administratif du Paris, procès-verbal de constat d'huissier sur l'état du conduit de cheminée, photographies, mémoires, constat sur la chaufferie (1964). Expertise de fond : mémoires, jugements du Tribunal administratif de Paris, rapport, ordonnance, délibération du 7/06/1967 fixant les frais d'expertise (1964-1967). Supplément d'instruction : jugement du Tribunal administratif de Paris, délibération du 20/06/1956 approuvant le projet-type de 10 classes, contrat, mémoires (1967-1968). Jugement définitif après expertise (1968). Paiement des dus: pièces comptables, contrat (1964-1969). Correspondance Ville/Préfecture (1966-1967). Documentation (1957-1971). Historique de l'affaire (1956-1964). Jugement du Tribunal administratif de Paris sur l'intoxication d'un élève (1971).

Dates : 1957-1971

• Cote : 4M 12

Intitulé/analyse : 2ème extension avant-projet et projet définitif.- Avant-projet SORIN-AYNES (4 classes): plans, rapport, pièces comptables, délibérations, compte-rendu (1956-1957).

Dates : 1956-1958

• Cote : 4M 13

Intitulé/analyse : 2ème extension, adjudications.- Construction de 7 classes et annexes 7 lots, adjudication du 27 février 1959: délibération, affiche, presse, listes, procès-verbal, pièces comptables, certificats (1959). Installation du chauffage central société LECRENIER : délibérations, pièces comptables (1959-1961). Construction d'un poste de transformation société CHAUVIN-GEERINCKX : dossier de soumission, délibération (1959).

Dates : 1959-1961

• Cote : 4M 14

Intitulé/analyse : 2ème extension.- Construction de 7 classes et annexes, travaux supplémentaires : marchés publics, mémoires, délibérations (1959-1962). Construction d'un poste de transformation, travaux d'électricité marché 183 société CHAUVIN-GEERINCKX et travaux supplémentaires : mémoires, délibérations, pièces comptables (1960-1961). Installation du chauffage central marchés, travaux supplémentaires société LECRENIER : mémoires, délibérations, pièces comptables, certificat (1960-1963). Installation d'horloges société MAGNETA : pièces comptables, mémoires (1959-1960). E.D.F. branchements, abonnement: mémoire, contrat (1960). Transformations dans la chaufferie société CASTAING : mémoire, pièces comptables, rapport (1961). Travaux de serrurerie société ROUVEAU : mémoires (1961). Pièces comptables (1962).

Dates : 1959-1963

• Cote : 4M 15

Intitulé/analyse : 2ème extension.- Terrain : procès-verbal, plan, état parcellaire, délibération (1957-1963). Architectes : délibérations, contrat entre la Ville et l’architecte pour la construction de 7 classes, pièces comptables (1957-1966). Financement des 7 classes : arrêtés préfectoraux, certificats, contrat, pièces comptables (1957-1961). Réception des travaux (1960-1962). Cautionnement : arrêtés du Maire (1962-1963).

Dates : 1957-1966

• Cote : 4M 16

Intitulé/analyse : 3ème extension.- Avant-projet de 8 classes, réfectoires, logement, gymnase (ARCHI SPIVAC) : pièces comptables, plan, délibération (1962). Projet définitif de 8 classes, réfectoire, logement : pièces comptables, plans, délibération (1967). Dossier administratif : convention, délibération, pièces comptables, compte-rendu, arrêté préfectoral, certificat (1962-1971). Réception des travaux 12 lots (1969).

Dates : 1962-1971

• Cote : 4M 17

Intitulé/analyse : 3ème extension, adjudication et construction.- Adjudications 12 lots : pièces comptables, marchés publics (1967-1968). Construction : pièces comptables, mémoires, délibérations, certificats, arrêtés du Maire (1969-1970). 3ème extension : plans techniques (fondations, installations électriques, plomberie et sanitaire) (1966-1969).

Dates : 1966-1970

• Cote : 4M 19

Intitulé/analyse : Deux classes préfabriquées.– Documentation et pièces comptables (1965-1968). Plan d'implantation des deux classes provisoires (1965-1968). Pièces comptables (1965-1968). Cahier des charges de prescriptions spéciales (1965). Déclaration à souscrire : délibération (1965). Soumission société SOFACO (1965). Approbation de la soumission : délibération (1965). Mémoires de travaux (1966). Pièces comptables (1965-1968). Procès-verbal de réception des travaux (1965-1966). Subvention : arrêté préfectoral, certificat, délibération (1965-1968).

Dates : 1965-1968

• Cote : 4M 20

Intitulé/analyse : Travaux.- Mémoires. Pièces comptables.

Dates : 1960-1981

• Cote : 4M 21

Intitulé/analyse : Travaux.- Déplacement du préau : rapport, plan (1974). Installation électrique de sécurité : plans, pièces comptables, rapport des dégâts du collège (1974). Construction d'un escalier sécurité incendie : plans, pièces comptables (1972-1978). Aménagement des extérieurs : descriptif sommaire des travaux, plans (1979). Plan drainage du préau (1979). Plans rampe sur escalier de secours (1979-1980). Réfection de l'électricité : rapport, délibération, plans (1972-1980). Régulation du chauffage des logements : rapport, pièces comptables, délibération, plans (1980). Téléphone installation de poste : demande d'autorisation (1980). Procès-verbal de visite d'établissement recevant du public (1982). Plans.

Dates : 1972-1982

• Cote : 4M 197

Intitulé/analyse : Projet d'extension.- Création, nationalisation, occupation des locaux pour le service de demi-pension, prise en charge par l’État de la demi-pension, entretien, sécurité : délibérations, arrêté ministériel, traité constitutif, conventions, plan, rapports, procès-verbal de visite (1970-1981). Terrain projet d'acquisition amiable de la parcelle BE 104 : avis du domaine, correspondance (1972-1973).

Dates : 1970-1981

• Cote : 448W 7 (1)

Série : 448W

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Victor Duruy (7 rue de Joinville).- Aménagement d’un réfectoire et de son office : marché public.

Dates : 1998

Description matérielle : 0, 08 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Document communicable

Langue : Français

• Cote : 462W 35 (2), 462W 39 (3)

Série : 462W

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Victor Duruy (7 rue de Joinville).- Reconstruction du self-service et locaux techniques annexes : permis de construire.

Dates : 1998

Description matérielle : 0,18 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Service de l’Urbanisme de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents librement communicables

Langue Français

Cote 462W 35 (2)

Intitulé/analyse Permis de construire n° 98 1013.

Dates 1998

Cote 462W 39 (3)

Intitulé/analyse Permis de construire n° 98 1945.

Dates 1998

Cote 480W 13 (2) ; 718W 238

Série 480W ; 718W

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Victor Duruy (7 rue de Joinville).- Assainissement et reprise d’une partie du mur de la cour : marchés.

Dates 2000

Description physique : 0,18 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

Cote 498W 1, 4

Série 498W

Intitulé/analyse : Gymnase Victor Duruy.- Couverture et réfection complète : marché. Ecole primaire Duruy.- Aménagement du réfectoire et office.

Dates 1996-1998

Description matérielle 0,20 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

Cote 498W 1

Intitulé/analyse Gymnase Victor Duruy.- Couverture et réfection complète société ETRA.

Dates 1996

Cote 498W 4

Intitulé/analyse École primaire Victor Duruy.- Aménagement réfectoire et office: marché lot bâtiment société SNCE.

Dates 1998

Cote 897W 8, 33

Série 897W

Intitulé/analyse : Ecole Duruy.- Aménagement de la salle informatique : marché société BATIR de A à Z. Rénovation doublage et traitement de peinture du plomb : marché société ATP.

Dates 2003-2006

Description matérielle 0,20 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

Cote 498W 4

Intitulé/analyse École primaire Victor Duruy.- Aménagement réfectoire et office: marché lot bâtiment société SNCE.

Dates 1998

Cote 498W 8

Intitulé/analyse Groupe scolaire Victor Duruy.- Aménagement salle informatique: marché à procédure adaptée n°34 2006, dossier de consultation des entreprises avec plans, pièces administratives, pièces marché société BATIR DE A à Z.

Dates 1998

Cote 1106W 1 (6)

Série 1106W

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Victor Duruy (7 rue de Joinville).- Aménagement de 2 classes et d’un passage couvert, travaux: correspondances (2002-2004). Préau: plans (octobre 2003), correspondances (2003-2005).

Dates 2002-2005

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents librement communicables

Langue Français

Cote 1160W 12

Série 1160W

Intitulé/analyse : Groupe Scolaire Victor Duruy.- Travaux de mise aux normes de l'accessibilité handicapés: marché à procédure adaptée société FORET ENTREPRISE. Reprise de canalisations de chauffage en vide sanitaire: marché à procédure adaptée société LEMAIRE BATIMENT. Cour d’école, éclairage et maintenance sans suite: marché à procédure adaptée.

Dates 2011

Description matérielle 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

Cote 1199W 5

Série 1199W

Intitulé/analyse : Ecole élémentaire Victor Duruy.- Dépenses: pièces comptables.

Dates 2010

Description matérielle 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

Cote 1Z 1050, 1447

Sous-série 1Z Fonds privés

Intitulé/analyse : Ecoles. - Groupe scolaire Victor Duruy : cartes postales.

Dates sans date

Description matérielle Support Papier ; Conditionnement Classeur

Statut juridique Archives privées Fonds D. Codevelle

Communicabilité Documents communicables

Cote 1Z 1050

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue de Joinville.

Date sans date

• Cote : 1Z 1447

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy.

Date : sans date

Cote : non coté

Intitulé/analyse : Gymnase Victor Duruy (rue Louis-Xavier de Ricard).- Inauguration : carton d’invitation.

Date : 10 mai 1980

Description matérielle : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction de la Communication de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archive publique

Communicabilité : Document librement communicable

Langue : Français

• Cote : non coté

Intitulé/analyse : Ecole primaire Victor Duruy (7 rue de Joinville).- Visite des nouveaux locaux de la restauration : carton d’invitation.

Date : 28 novembre 1998

Description matérielle : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction de la Communication de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archive publique

Communicabilité : Document librement communicable

Langue : Français