Instruments de recherche

• Cote : 1D 113, 123, 125, 131, 147

Sous-série : 1D Conseil municipal

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Edouard Vaillant.- Dénomination, financement : délibération.

Dates : 1974-1979

Description matérielle : 0,4 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction Générale des Services Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents librement communicables

Langue : Français

• Cote : 1D 113

Intitulé/analyse : Dénomination.

Dates : 1974

• Cote : 1D 123

Intitulé/analyse : Ouverture de crédit, emprunt construction.

Dates 1976

• Cote : 1D 125

Intitulé/analyse : Construction, emprunt.

Dates : 1976

• Cote : 1D 131

Intitulé/analyse : Assurance: avenant n° 1.

Dates : 1977

• Cote : 1D 147

Intitulé/analyse : Assurance.

Dates : 1979

• Cote : 1Fi 701

Sous-série : 1Fi Affiches

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Edouard Vaillant.- Inauguration : affiche.

Date : 5 mars 1977

Description physique : Support Papier ; Conditionnement Meuble à plans

Producteur : Service de la Communication de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archive publique

Communicabilité : Document communicable

Langue : Français

• Cote : 4M 147-151, 154-158

Sous-série : 4M Edifices d’enseignement

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Edouard Vaillant.- Acquisition, construction, aménagement.

Dates : 1972-1990

Description matérielle : 0,84 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 4M 147

Intitulé/analyse : Construction.- Terrain : plans, acte de vente, arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique, délibération, pièces comptables (1973-1978). Situations administratives, compte-rendu de réunions (1972-1977). Documentation (1974-1977). Correspondances (1972-1976). Financement, emprunt et subvention : conventions, délibérations, pièces comptables, arrêtés préfectoraux, certificats, mémoires (1973-1981). Inauguration (19 février 1977). Décoration des établissements d'enseignement au titre de 1%, réglementation (1976).

Dates : 1972-1981

• Cote : 4M 148

Intitulé/analyse : Construction : avant-projet.

Dates : 1973

• Cote : 4M 149

Intitulé/analyse : Construction : 2eme avant-projet.

Dates : 1974-1976

• Cote : 4M 149

Intitulé/analyse : Construction : appel d'offres.

Dates : 1975

• Cote : 4M 149

Intitulé/analyse : Construction : appel d'offres.

Dates : 1975

• Cote : 4M 150

Intitulé/analyse : Construction : appel d'offres.

Dates : 1975

• Cote : 4M 151

Intitulé/analyse : Construction : plans d’exécution.

Dates : 1975

• Cote : 4M 154

Intitulé/analyse : Construction : plans techniques électricité société VAN NOOTEN.

Dates : 1976

• Cote : 4M 155

Intitulé/analyse : Construction : plans techniques société CONFORT CHAUFFAGE.

Dates : 1976

• Cote : 4M 156

Intitulé/analyse : Construction, aménagement. - Installation de grues: avis, arrêtés, plan, procès-verbal (1976). Compte-rendus de réunions de coordination, correspondance (1976). Plannings (1976). Raccordement au chauffage collectif: plan, délibération, pièce comptable (1976-1978). Électricité: plan (1976). Chauffage société SOCCAAM (1976-1977). Compagnie générale des eaux EAU-CGE (1977). Mesures sanitaires (1976-1977). Signalisation de l'école (1976). Ameublement: documentation, pièces comptables, marché (1976-1977).

Dates : 1976-1978

• Cote : 4M 157

Intitulé/analyse : Construction, paiement entreprise QUILLERY (lot 1) : mémoires, pièces comptables, compte-rendu de réunion, procès-verbal, plans.

Dates : 1976-1977

• Cote : 4M 158

Intitulé/analyse : Entretien.- Vol: compte-rendu d'infraction (21 octobre 1982). Téléphone (1986). Électricité: déclaration de détention composante imprégné de polychlorobiphényle, contrat d'abonnement (1988). Ravalement des façades: marché (1990).

Dates : 1982-1990

• Cote : 647W 139-154, 225 (1), 231, 233, 263

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Edouard Vaillant.- Construction, aménagement, travaux.

Dates : 1973-1998

Description physique : 1,9 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Société d'Aménagement et d'Équipement de la Région Parisienne (SAERP)

Statut juridique : Archives privées intégrées dans le fonds public

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 647W 139

Intitulé/analyse : Mission architecte : contrat AUTRAN ZUBLENA, avenant, correspondances, pièes comptables. Gros œuvre étanchéité menuiseries extérieures couverture charpente : marché QUILLERY.

Dates : 1973-1987

• Cote : 647W 140

Intitulé/analyse : Gros œuvre étanchéité menuiseries extérieures couverture charpente : marché QUILLERY 1976/10.

Dates : 1976-1983

• Cote : 647W 141

Intitulé/analyse : Faux plafonds : marché EURISOL 1976/15.

Dates : 1976-1981

• Cote : 647W 142

Intitulé/analyse : Menuiseries intérieures : marché MILLET 1976/16.

Dates : 1976-1979

• Cote : 647W 143

Intitulé/analyse : Contrôle technique : convention SOCOTEC 1976/19. Electricité alarmes : marché VAN NOOTEN 1976/29.

Dates : 1976-1981

• Cote : 647W 144

Intitulé/analyse : Electricité alarmes : marché VAN NOOTEN 1976/29.

Dates 1976-1976

Cote 647W 145

Intitulé/analyse : Occultations : marché FILTRASOL 1976/31.

Dates 1976-1979

Cote 647W 146

Intitulé/analyse : Chauffage ventilation : marché CONFORT CHAUFFAGE 1976/31.

Dates 1976-1979

• Cote : 647W 147

Intitulé/analyse : Peinture : marché SMPR 1976/33.

Dates : 1976-1986

• Cote : 647W 148

Intitulé/analyse : Equipement de cuisine : marché BECUWE THOMSELLE 1976/34.

Dates : 1976-1979

• Cote : 647W 149

Intitulé/analyse : Vitrerie : marché MIROITERIE DU VAL DE MARNE 1976/35. Plomberie sanitaire : marché MARCHE CONFORT CHAUFFAGE 1976/43.

Dates : 1976-1979

• Cote : 647W 150

Intitulé/analyse : Plomberie sanitaire : marché CONFORT CHAUFFAGE 1976/43.

Dates : 1976

• Cote : 647W 151

Intitulé/analyse : Sols scellés : marché EYCHAMP 1976/44.

Dates : 1976-1979

• Cote : 647W 152

Intitulé/analyse : Sols scellés : marché EYCHAMP 1976/45.

Dates : 1976-1980

• Cote : 647W 153

Intitulé/analyse : Serrurerie : marché BALCET 1976/69.

Dates : 1976-1986

• Cote : 647W 154 (1)

Intitulé/analyse : Escaliers et mur de soutènement : marché GENETE 1976/93.

Dates :1976-1978

• Cote : 647W 225 (1)

Intitulé/analyse : Eau et arrosage : marché SOCEA 1975/23.

Dates : 1975-1978

• Cote : 647W 231

Intitulé/analyse : Récolement voirie réseaux divers 6C/D/E/F/G/H/I/J.

Dates : 1978

• Cote : 647W 233

Intitulé/analyse : Récolement voirie réseaux divers 7I/J/K/L, 8D/E.

Dates : 1977-1978

• Cote : 647W 245

Intitulé/analyse : Malfaçons groupe scolaire Édouard Vaillant, MIROITERIE DU VAL DE MARNE : requête en référé (06/12/1977), protocole d'accord projet (11/07/1978), mémoire responsif (19/12/1977).

Dates : 1977-1978

• Cote : 647W 263

Intitulé/analyse : Acte de vente entre la Société d'Aménagement et d'Équipement de la Région Parisienne et la Ville de Fontenay-sous-Bois du 11/07/1978.

Dates : 1978

• Cote : 671W 15

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Edouard Vaillant.- Désaffectation : délibération.

Dates : 2002

Description physique : 0,12 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction Générale des Services Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 718W 238

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Edouard Vaillant.- Office, aménagement : marché ZILIANI-SCORE SVBM.

Dates : 1999

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service comptabilité de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 730W 1 (4)

Intitulé/analyse : Ecole maternelle Edouard Vaillant.- Aménagement de cours : marché n°226 société KOMPAN.

Dates : 2004

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service des marchés publics techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 811W 33 (2)

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Remplacement de postes de transformation par des tarifs jaunes : marché société BETIOR.

Dates : 2005

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service des marchés publics techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 872W 3

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Convention d'occupation d'un logement à titre précaire et révocable : arrêté.

Dates : 2005

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 872W 9

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Informatisation, autorisation de subvention 3ème tranche : délibération.

Dates : 2005

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 882W 95

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Travaux d'étanchéité : marché société GEC Ile de France.

Dates : 2002-2005

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service comptabilité de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 882W 95

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Travaux d'étanchéité : marché société GEC Ile de France.

Dates : 2002-2005

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service comptabilité de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1020W 89 (9)

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Dépose de transformateurs et création d'un tarif jaune: marché à procédure adaptée n°64 société PHIDELEC.

Dates : 2006-2007

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service comptabilité de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1095W 13

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Convention d'occupation d'un logement à titre précaire et révocable: arrêté.

Dates : 2008

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1191W 8

Intitulé/analyse : École maternelle Édouard Vaillant 2.- Aide municipale, versement: délibération.

Dates : 2010

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1199W 5

Intitulé/analyse : École maternelle Edouard Vaillant 1 et 2.- Dépense : pièces comptables.

Dates : 2010

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service Enseignement de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1199W 10

Intitulé/analyse : École élémentaire Edouard Vaillant.- Dépense: pièces comptables.

Dates : 2010

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service Enseignement de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1251W 2 (43)

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Travaux de reprise de canalisations de chauffage en vide sanitaire société LEMAIRE BATIMENT, tranche ferme : arrêté.

Dates : 2011

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1251W 16 (25)

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Convention d'occupation d'un logement à titre précaire et révocable pour une directrice de crèche : arrêté.

Dates : 2012

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction Générale des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1279W 10

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Édouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant) : dossiers sanitaire 78/07.

Dates : 2000-2010

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Service Hygiène et santé environnementale de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : non coté

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Edouard Vaillant (2 rue Édouard Vaillant).- Inauguration officielle : carton d’invitation.

Date : 5 mars 1977

Description physique : Métrage linéaire 0,10 ml, Support Papier, Conditionnement Boîte

Producteur : Direction de la Communication de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archive publique

Communicabilité : Document communicable

Langue : Français

• Cote : 1D 73, 92, 94, 103, 109, 125, 158, 165, 194, 203

Sous-série : 1D Conseil municipal

Intitulé/analyse : Bâtiments communaux.- Groupe scolaire Victor Duruy : délibérations.

Dates : 1960-1986

Producteur : Direction Générales des Services de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Description matérielle : 0,82 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1D 73

Intitulé/analyse : Chauffage central travaux supplémentaires, 2ème extension.

Dates : 1960

• Cote : 1D 92

Intitulé/analyse : Affaire d'intoxication, désignation avocat. Affaire Sorin-Aynes honoraires avocate, 2ème agrandissement.

Dates 1968

• Cote : 1D 94

Intitulé/analyse : Honoraires avocat, désordres extension.

Dates : 1969

• Cote : 1D 103

Intitulé/analyse : Traité constitutif. Matériel, acquisition.

Dates : 1972

• Cote : 1D 109

Intitulé/analyse : Collège d'enseignement secondaire Victor Duruy.- Association sportive, subvention : délibération.

Dates : 1973

• Cote : 1D 125

Intitulé/analyse : Reconstruction du préau, ouverture de crédit.

Dates : 1976

• Cote : 1D 158

Intitulé/analyse : Vente terrain.

Dates : 1980

• Cote : 1D 165

Intitulé/analyse : Frais de fonctionnement, réduction et remboursement.

Dates : 1981

• Cote : 1D 194

Intitulé/analyse : Sinistre, remboursement.

Dates : 1984

• Cote : 1D 203

Intitulé/analyse : Investissement département, travaux. Plan National de Développement du Sport Scolaire (UNSS) Victor Duruy.- Subventions communales, associations: décision modificative n° 6.

Dates : 1986

• Cote : 1Fi 37, 93, 178, 319, 1663

Sous-série : 1Fi Affiches

Intitulé/analyse : Bâtiments communaux.- Groupe scolaire Victor Duruy : affiches.

Dates : 1923-1988

Description matérielle : Support Papier ; Conditionnement Meubles à plan

Producteur : Direction de la Communication de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 1Fi 37

Intitulé/analyse : Adjudication samedi 21 juillet 1923, travaux de peinture.

Dates : 1923

• Cote : 1Fi 93

Intitulé/analyse : Adjudication jeudi 16 octobre 1947, travaux d'aménagement rue Molière.

Dates : 1947

• Cote : 1Fi 178

Intitulé/analyse : Adjudication le vendredi 27 février 1959, 2e extension construction de 7 classes et annexes.

Dates : 1959

• Cote : 1Fi 319

Intitulé/analyse : Adjudication restreinte le 5 juin 1967, construction de classes et d'un réfectoire.

Dates : 1967

• Cote :1Fi 1663

Intitulé/analyse : Centenaire, exposition.

Dates : 1988

• Cote : 2Fi 249-254, 528, 601, 618, 687, 809, 825, 879, 880, 1082

Sous-série : 2Fi Cartes postales

Intitulé/analyse : Bâtiments communaux.- Groupe scolaire Victor Duruy : cartes postales.

Dates : 1906-1963

Description matérielle : Support Papier ; Conditionnement Classeur

Mode d’entrée : Achat

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

• Cote : 2Fi 249

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue de Joinville.

Date : 1918

• Cote : 2Fi 250

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue de Joinville et écoliers.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 251

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy garçons et filles rue de Joinville et écoliers.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 252

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue de Joinville et écoliers.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 253

Intitulé/analyse : Ecole de garçons Victor Duruy rue de Joinville, cour de récréation et écoliers.

Date : 1908

• Cote : 2Fi 254

Intitulé/analyse : Ecole de filles Victor Duruy rue de Joinville, cour de récréation et écolières.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 258

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy.

Date : 1963

• Cote : 2Fi 601

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue de Joinville.

Date : 1959

• Cote : 2Fi 618

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy.

Date : 1963

• Cote : 2Fi 687

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue de Joinville.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 809

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue Mot.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 825

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue de Joinville.

Date : sans date

• Cote : 2Fi 879

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue de Joinville et écoliers.

Date : 1906

• Cote : 2Fi 880

Intitulé/analyse : Ecole de garçons Victor Duruy et écoliers.

Date : 1907

• Cote : 2Fi 1082

Intitulé/analyse : Ecole de garçons Victor Duruy rue de Joinville et écoliers.

Date : 1906

• Cote : 4M 1-21, 197

Sous-série : 4M Edifices d’enseignement

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Victor Duruy (7 rue de Joinville-3 rue Molière).- Aménagement, agrandissement, extension.

Dates : 1886-1982

Description matérielle : 1,76 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Documents communicables

Langue : Français

• Cote : 4M 1

Intitulé/analyse : Ecole de garçons, aménagement d'une 7ème classe dans le préau couvert : pièces comptables, arrêtés préfectoraux, certificat, mémoires de travaux, plan.

Dates : 1906-1907

• Cote : 4M 2

Intitulé/analyse : Travaux de peinture : pièces comptables, délibération, procès-verbaux de réception de travaux, certificat de restitution de cautionnement, mémoires de travaux.

Dates : 1923-1924

• Cote : 4M 3

Intitulé/analyse : Alignement de la rue de Joinville: plans, évaluations, notice (1930-1937). Acquisition des terrains : plans, délibérations, déclaration d’utilité publique, pièces comptables, arrêtés préfectoraux, affiche (1932-1939). Projets : plans, pièces comptables, rapport de l'architecte contrôleur des travaux (1937-1939). Marché adjudication : marché public, procès-verbal d’adjudication, affiche (1946-1947). Architecte BONNAIRE, honoraires (1947-1951). Financement : subvention de l’Etat, délibération, certificat de paiement (1939-1955). Construction : mémoire de travaux, procès-verbal de réception de travaux (1948-1951).

Dates : 1930-1955

• Cote : 4M 4

Intitulé/analyse : Agrandissement, acquisition des terrains rues Molière et Joinville : titres de propriété, cahier des charges, pièces comptables, contrat d’assurance (1909-1939).

Dates 1909-1939

• Cote : 4M 5

Intitulé/analyse : Travaux.- Transformation de l'éclairage des classes: pièces comptables, procès-verbal de réception des travaux (1933-1934). Construction de 2 classes démontables de filles: plan, pièces comptables, délibération, mémoires de travaux (1935-1936). Construction de toilettes et abri à l'école des filles: plan, pièces comptables, délibération (1935-1936). Transformation du logement du concierge: plan, pièces comptables, mémoire de travaux (1940). Cubature et nivellement de la cour: plans, pièces comptables (1940). Construction d'un mur de clôture: plans, documentation, pièces comptables (1939-1946). Salubrité-sécurité: arrêté du maire, rapport de sécurité (1923-1949).

Dates : 1923-1949

• Cote : 4M 6

Intitulé/analyse : Construction d'un préau fermé à l'école de filles.- Projet : plans de l'architecte DECHASSAT, pièces comptables, délibération approuvant le projet et les soumissions (1937). Construction : mémoires de travaux, comptes rendus de réunions de la commission des travaux, procès-verbal de réception, pièces comptables (1938-1942). Correspondances (1938-1939).

Dates : 1937-1942

• Cote : 4M 7

Intitulé/analyse : Installation du chauffage.- Chauffage central au charbon : plan, pièces comptables, cahier des charges, délibérations, rapport technique (1938-1939). Chauffage central de 2 classes provisoires : pièces comptables (1949). Chauffage au fuel : pièces comptables, plans, délibération, mémoire de travaux, rapport sur l'économie d'énergie réalisée (1952-1954). Chauffage de 2 classes supplémentaires : rapport technique (1957).

Dates : 1938-1960

• Cote : 4M 8

Intitulé/analyse : Travaux.- Etude de métré (1949-1959). Installation d'un escalier mécanique : pièces comptables (1949). Installation de jours de souffrance (1951). Réfection des cours de récréation : pièces comptables (1952). Installation du téléphone : demande d'installation, concession d'installation (1952-1953). Listes de travaux de réparation (1953). Construction d'un escalier en béton: plan, pièces comptables (1953). Ravalement des façades : pièces comptables, compte-rendu de réunion, délibération approuvant la soumission (1954). Modification de l'installation électrique (1957). Entretien des pendule: contrat d’entretien (1958). Remplacement des menuiseries façade rue de Joinvill: pièces comptables, plan, mémoires, procès-verbal de réception provisoire des travaux (1959).

Dates : 1949-1959

• Cote : 4M 8

Intitulé/analyse : Travaux.- Etude de métré (1949-1959). Installation d'un escalier mécanique : pièces comptables (1949). Installation de jours de souffrance (1951). Réfection des cours de récréation : pièces comptables (1952). Installation du téléphone: demande d'installation, concession d'installation (1952-1953). Listes de travaux de réparation (1953). Construction d'un escalier en béton : plan, pièces comptables (1953). Ravalement des façades : pièces comptables, compte-rendu de réunion, délibération approuvant la soumission (1954). Modification de l'installation électrique (1957). Entretien des pendules : contrat d’entretien (1958). Remplacement des menuiseries façade rue de Joinville : pièces comptables, plan, mémoires, procès-verbal de réception provisoire des travaux (1959).

Dates : 1949-1959

• Cote : 4M 9

Intitulé/analyse : 1ère extension 10 classes et 2 classes supplémentaires. - Dossier administratif : délibérations, certificats, contrat, pièces comptables, arrêtés préfectoraux, avenants, procès-verbal (1956-1961). Permis de construire n° 56 755 (1956-1959). Dossier de marché : pièces comptables, plans, délibérations (1956-1958).

Dates : 1956-1961

• Cote : 4M 10

Intitulé/analyse : 1ère extension 10 classes et 2 classes supplémentaires, construction. - Construction de 10 classes : délibérations, pièces comptables, compte-rendu du conseil municipal, mémoire de travaux, correspondances (1956-1960). Construction de 2 classes supplémentaires : certificat, mémoires de travaux, délibération du 29/04/1959 approuvant la révision, rapport, pièces comptables (1957-1961). 1ère réfection des malfaçons société LEROY : certificat de l'architecte, délibération du 13/10/1959 confiant les travaux à la société LEROY, mémoires des travaux (1958-1959). Pièces comptables (1956-1962). Certificat de paiement (1961). 2ème réfection des malfaçons société TERRAZ : délibération du 03/10/1961 décidant des travaux de consolidation et de les confier à la société TERRAZ, marché de gré à gré entre la commune et la société TERRAZ (consolidation du plancher haut du préau), mémoire des travaux, délibération du 06/04/1962 approuvant le mémoire, déclaration de la société (1961-1962).

Dates : 1956-1962

• Cote : 4M 11

Intitulé/analyse : Recours contre les architectes (SORIN ET AYNES) et les constructeurs (TOURNOIS, LEROY...).- Mesures conservatoires : délibérations, procès-verbal de constat d'huissier du chantier, rapport sur la chaufferie, compte-rendu de visite à la chaufferie, rapports, liste des entreprises ayant participé à la 2ème extension, pièces comptables, mémoires, constatation d'aggravation des dégâts (1957-1964). Constat d'urgence : ordonnances du tribunal administratif de Paris, compte-rendu de la visite d'expertise, croquis de la chaufferie, rapport (1963-1964). Expertise sur le conduit de cheminée non-étanche: rapports, jugement et ordonnance du Tribunal administratif du Paris, procès-verbal de constat d'huissier sur l'état du conduit de cheminée, photographies, mémoires, constat sur la chaufferie (1964). Expertise de fond : mémoires, jugements du Tribunal administratif de Paris, rapport, ordonnance, délibération du 7/06/1967 fixant les frais d'expertise (1964-1967). Supplément d'instruction : jugement du Tribunal administratif de Paris, délibération du 20/06/1956 approuvant le projet-type de 10 classes, contrat, mémoires (1967-1968). Jugement définitif après expertise (1968). Paiement des dus: pièces comptables, contrat (1964-1969). Correspondance Ville/Préfecture (1966-1967). Documentation (1957-1971). Historique de l'affaire (1956-1964). Jugement du Tribunal administratif de Paris sur l'intoxication d'un élève (1971).

Dates : 1957-1971

• Cote : 4M 12

Intitulé/analyse : 2ème extension avant-projet et projet définitif.- Avant-projet SORIN-AYNES (4 classes): plans, rapport, pièces comptables, délibérations, compte-rendu (1956-1957).

Dates : 1956-1958

• Cote : 4M 13

Intitulé/analyse : 2ème extension, adjudications.- Construction de 7 classes et annexes 7 lots, adjudication du 27 février 1959: délibération, affiche, presse, listes, procès-verbal, pièces comptables, certificats (1959). Installation du chauffage central société LECRENIER : délibérations, pièces comptables (1959-1961). Construction d'un poste de transformation société CHAUVIN-GEERINCKX : dossier de soumission, délibération (1959).

Dates : 1959-1961

• Cote : 4M 14

Intitulé/analyse : 2ème extension.- Construction de 7 classes et annexes, travaux supplémentaires : marchés publics, mémoires, délibérations (1959-1962). Construction d'un poste de transformation, travaux d'électricité marché 183 société CHAUVIN-GEERINCKX et travaux supplémentaires : mémoires, délibérations, pièces comptables (1960-1961). Installation du chauffage central marchés, travaux supplémentaires société LECRENIER : mémoires, délibérations, pièces comptables, certificat (1960-1963). Installation d'horloges société MAGNETA : pièces comptables, mémoires (1959-1960). E.D.F. branchements, abonnement: mémoire, contrat (1960). Transformations dans la chaufferie société CASTAING : mémoire, pièces comptables, rapport (1961). Travaux de serrurerie société ROUVEAU : mémoires (1961). Pièces comptables (1962).

Dates : 1959-1963

• Cote : 4M 15

Intitulé/analyse : 2ème extension.- Terrain : procès-verbal, plan, état parcellaire, délibération (1957-1963). Architectes : délibérations, contrat entre la Ville et l’architecte pour la construction de 7 classes, pièces comptables (1957-1966). Financement des 7 classes : arrêtés préfectoraux, certificats, contrat, pièces comptables (1957-1961). Réception des travaux (1960-1962). Cautionnement : arrêtés du Maire (1962-1963).

Dates : 1957-1966

• Cote : 4M 16

Intitulé/analyse : 3ème extension.- Avant-projet de 8 classes, réfectoires, logement, gymnase (ARCHI SPIVAC) : pièces comptables, plan, délibération (1962). Projet définitif de 8 classes, réfectoire, logement : pièces comptables, plans, délibération (1967). Dossier administratif : convention, délibération, pièces comptables, compte-rendu, arrêté préfectoral, certificat (1962-1971). Réception des travaux 12 lots (1969).

Dates : 1962-1971

• Cote : 4M 17

Intitulé/analyse : 3ème extension, adjudication et construction.- Adjudications 12 lots : pièces comptables, marchés publics (1967-1968). Construction : pièces comptables, mémoires, délibérations, certificats, arrêtés du Maire (1969-1970). 3ème extension : plans techniques (fondations, installations électriques, plomberie et sanitaire) (1966-1969).

Dates : 1966-1970

• Cote : 4M 19

Intitulé/analyse : Deux classes préfabriquées.– Documentation et pièces comptables (1965-1968). Plan d'implantation des deux classes provisoires (1965-1968). Pièces comptables (1965-1968). Cahier des charges de prescriptions spéciales (1965). Déclaration à souscrire : délibération (1965). Soumission société SOFACO (1965). Approbation de la soumission : délibération (1965). Mémoires de travaux (1966). Pièces comptables (1965-1968). Procès-verbal de réception des travaux (1965-1966). Subvention : arrêté préfectoral, certificat, délibération (1965-1968).

Dates : 1965-1968

• Cote : 4M 20

Intitulé/analyse : Travaux.- Mémoires. Pièces comptables.

Dates : 1960-1981

• Cote : 4M 21

Intitulé/analyse : Travaux.- Déplacement du préau : rapport, plan (1974). Installation électrique de sécurité : plans, pièces comptables, rapport des dégâts du collège (1974). Construction d'un escalier sécurité incendie : plans, pièces comptables (1972-1978). Aménagement des extérieurs : descriptif sommaire des travaux, plans (1979). Plan drainage du préau (1979). Plans rampe sur escalier de secours (1979-1980). Réfection de l'électricité : rapport, délibération, plans (1972-1980). Régulation du chauffage des logements : rapport, pièces comptables, délibération, plans (1980). Téléphone installation de poste : demande d'autorisation (1980). Procès-verbal de visite d'établissement recevant du public (1982). Plans.

Dates : 1972-1982

• Cote : 4M 197

Intitulé/analyse : Projet d'extension.- Création, nationalisation, occupation des locaux pour le service de demi-pension, prise en charge par l’État de la demi-pension, entretien, sécurité : délibérations, arrêté ministériel, traité constitutif, conventions, plan, rapports, procès-verbal de visite (1970-1981). Terrain projet d'acquisition amiable de la parcelle BE 104 : avis du domaine, correspondance (1972-1973).

Dates : 1970-1981

• Cote : 448W 7 (1)

Série : 448W

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Victor Duruy (7 rue de Joinville).- Aménagement d’un réfectoire et de son office : marché public.

Dates : 1998

Description matérielle : 0, 08 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archives publiques

Communicabilité : Document communicable

Langue : Français

• Cote : 462W 35 (2), 462W 39 (3)

Série : 462W

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Victor Duruy (7 rue de Joinville).- Reconstruction du self-service et locaux techniques annexes : permis de construire.

Dates : 1998

Description matérielle : 0,18 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur : Service de l’Urbanisme de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents librement communicables

Langue Français

Cote 462W 35 (2)

Intitulé/analyse Permis de construire n° 98 1013.

Dates 1998

Cote 462W 39 (3)

Intitulé/analyse Permis de construire n° 98 1945.

Dates 1998

Cote 480W 13 (2) ; 718W 238

Série 480W ; 718W

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Victor Duruy (7 rue de Joinville).- Assainissement et reprise d’une partie du mur de la cour : marchés.

Dates 2000

Description physique : 0,18 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

Cote 498W 1, 4

Série 498W

Intitulé/analyse : Gymnase Victor Duruy.- Couverture et réfection complète : marché. Ecole primaire Duruy.- Aménagement du réfectoire et office.

Dates 1996-1998

Description matérielle 0,20 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

Cote 498W 1

Intitulé/analyse Gymnase Victor Duruy.- Couverture et réfection complète société ETRA.

Dates 1996

Cote 498W 4

Intitulé/analyse École primaire Victor Duruy.- Aménagement réfectoire et office: marché lot bâtiment société SNCE.

Dates 1998

Cote 897W 8, 33

Série 897W

Intitulé/analyse : Ecole Duruy.- Aménagement de la salle informatique : marché société BATIR de A à Z. Rénovation doublage et traitement de peinture du plomb : marché société ATP.

Dates 2003-2006

Description matérielle 0,20 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîtes

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

Cote 498W 4

Intitulé/analyse École primaire Victor Duruy.- Aménagement réfectoire et office: marché lot bâtiment société SNCE.

Dates 1998

Cote 498W 8

Intitulé/analyse Groupe scolaire Victor Duruy.- Aménagement salle informatique: marché à procédure adaptée n°34 2006, dossier de consultation des entreprises avec plans, pièces administratives, pièces marché société BATIR DE A à Z.

Dates 1998

Cote 1106W 1 (6)

Série 1106W

Intitulé/analyse : Groupe scolaire Victor Duruy (7 rue de Joinville).- Aménagement de 2 classes et d’un passage couvert, travaux: correspondances (2002-2004). Préau: plans (octobre 2003), correspondances (2003-2005).

Dates 2002-2005

Description physique : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents librement communicables

Langue Français

Cote 1160W 12

Série 1160W

Intitulé/analyse : Groupe Scolaire Victor Duruy.- Travaux de mise aux normes de l'accessibilité handicapés: marché à procédure adaptée société FORET ENTREPRISE. Reprise de canalisations de chauffage en vide sanitaire: marché à procédure adaptée société LEMAIRE BATIMENT. Cour d’école, éclairage et maintenance sans suite: marché à procédure adaptée.

Dates 2011

Description matérielle 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Services Techniques de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

Cote 1199W 5

Série 1199W

Intitulé/analyse : Ecole élémentaire Victor Duruy.- Dépenses: pièces comptables.

Dates 2010

Description matérielle 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur Direction des Finances de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité Documents communicables

Langue Français

Cote 1Z 1050, 1447

Sous-série 1Z Fonds privés

Intitulé/analyse : Ecoles. - Groupe scolaire Victor Duruy : cartes postales.

Dates sans date

Description matérielle Support Papier ; Conditionnement Classeur

Statut juridique Archives privées Fonds D. Codevelle

Communicabilité Documents communicables

Cote 1Z 1050

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy rue de Joinville.

Date sans date

• Cote : 1Z 1447

Intitulé/analyse : Ecole Victor Duruy.

Date : sans date

Cote : non coté

Intitulé/analyse : Gymnase Victor Duruy (rue Louis-Xavier de Ricard).- Inauguration : carton d’invitation.

Date : 10 mai 1980

Description matérielle : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction de la Communication de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archive publique

Communicabilité : Document librement communicable

Langue : Français

• Cote : non coté

Intitulé/analyse : Ecole primaire Victor Duruy (7 rue de Joinville).- Visite des nouveaux locaux de la restauration : carton d’invitation.

Date : 28 novembre 1998

Description matérielle : 0,10 ml ; Support Papier ; Conditionnement Boîte

Producteur : Direction de la Communication de Fontenay-sous-Bois (commune ; Val-de-Marne ; France)

Statut juridique : Archive publique

Communicabilité : Document librement communicable

Langue : Français